Search results

ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 30 décembre 2020 VU que l’état d’urgence sanitaire a été renouvelé jusqu’au 29 mars 2020 par le…

2021-2022. Force est de constater une hausse de 5 % en deux ans pour ce type de délit. Le samedi soir, il y a en moyenne 19 personnes purgeant une peine…

V 2.0 █ 1 ÉT A ÉT AP E 3 – A PP RÉ CI AT IO N DE S RI SQ UE S Déterminer les risques considérés (Étape 3.1 – Identification des risques) ACTION 8 La…

d’acquisitions gouvernementales (chapitre C-7.01) qui prévoit que le Centre d’acquisitions gouvernementales a pour mission de fournir aux organismes publics…

l’orientation gouvernementale relative aux glissements de terrain dans les dépôts meubles. Ce document a été réalisé par le ministère des Affaires…

op or tio n de d em an de s d' ex pe rt is e La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) a recensé environ 8 830 cas de conduite avec les…

exprimées par divers organismes du milieu. Ils définissent trois degrés de compatibilité en ce qui a trait à l’implantation d’éoliennes : § Les terres…

déplacement a eu lieu But du déplacement Sous-ministreBahan, David Deschênes, Dominique Sous-ministre adjointe F ra is d 'h éb er ge m en t F ra is d e re pa…

means of evaluating student learning. 3 This arrow indicates that the evaluation of learning involves a process of going back and forth between the…

bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial Contexte Le 8 février 2022, le Conseil du trésor a approuvé la deuxième édition des règles budgétaires…