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Règlement sur la diffusion - Frais de déplacement

pdf 87 Kb AINFR_16_Deplacement_2023_01a03.pdf

DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Frais de déplacement Exercice financier : 2022-2023 Trimestre : Janvier à mars Personne concernée Total …

Update : May 20, 2025

Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

pdf 610 Kb amiante-plan-action-2022-2025.pdf

on par la Direction générale de l’analyse et de l’expertise du Centre et du Sud et de la Direction générale du suivi de l’état de l’environnement du…

Update : July 12, 2024

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

pdf 6.26 Mb guide_gestion_eaux_pluie_partie_2.pdf

vaste des objectifs de conservation et d’aménagement de la Politique de protection et de mise en valeur de milieux naturels, qui fut adoptée en 2004 par la…

Update : July 27, 2010

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

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vaste des objectifs de conservation et d’aménagement de la Politique de protection et de mise en valeur de milieux naturels, qui fut adoptée en 2004 par la…

Update : July 27, 2010

Embâcles répertoriés par le MSP sur la rivière Nicolet, entre le fleuve Saint-Laurent et le rang de l'Ile (Ville de Nicolet)

pdf 2.08 Mb 2024-13913.pdf

RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des…

Update : December 23, 2024

Nombre de cyberattaques contre le ministère de la Sécurité publique survenues en 2019 et 2020

pdf 300 Kb 2020-13773.pdf

par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : January 6, 2023

Nombre de cyberattaques contre le ministère de la Sécurité publique survenues en 2019 et 2020

pdf 300 Kb 2020-13773.pdf

par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : January 6, 2023

Sommes transférées en 2022-2023 aux villes et corps de police municipaux, par le ministère de la Sécurité publique, ventilées par programme.

pdf 682 Kb 2022-14406.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : March 24, 2023

Sommes transférées en 2022-2023 aux villes et corps de police municipaux, par le ministère de la Sécurité publique, ventilées par programme.

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AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : March 24, 2023

Liste des projets d’ajout d’espace (bonification) dans le réseau scolaire public qui sont présentement à l’étape de la planification (donc qui n’ont pas été suspendus depuis décembre 2024) avec la cote de priorisation pour chacun des projet

pdf 491 Kb 25-126_Diffusion.pdf

ement de nuire de façon substantielle à sa compétitivité ou de révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une…

Update : July 31, 2025

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Nombre de cyberattaques contre le ministère de la Sécurité publique survenues en 2019 et 2020

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Sommes transférées en 2022-2023 aux villes et corps de police municipaux, par le ministère de la Sécurité publique, ventilées par programme.

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Liste des projets d’ajout d’espace (bonification) dans le réseau scolaire public qui sont présentement à l’étape de la planification (donc qui n’ont pas été suspendus depuis décembre 2024) avec la cote de priorisation pour chacun des projet

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