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Nombre de classes d'accueil, de classes spécialisées et diverses informations sur la rémunération du personnel du réseau, les mesures budgétaires 10000, 11000, 12000, 13000, 14000 et 15000, etc.

pdf 1.10 Mb 25-304_Diffusion.pdf

colligée dans PERCOS. Pour les renseignements en lien avec la rémunération directe, celle-ci désigne le paiement qu'un employé reçoit en échange de son…

Update : October 16, 2025

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

pdf 5.13 Mb 24-223_Diffusion.pdf

ouvrages de génie civil. Ces données sont comparables aux données utilisées antérieurement. Données en date de février 2024 1 sur 52 État des infrastructures…

Update : July 26, 2024

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

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ouvrages de génie civil. Ces données sont comparables aux données utilisées antérieurement. Données en date de février 2024 1 sur 52 État des infrastructures…

Update : July 26, 2024

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2010

pdf 6.54 Mb STAFR_sfs_2010.pdf

entreprises qui ont terminé leur exercice financier dans l’année civile 2010, et ce, peu importe la date du début de cet exercice financier. Cela fait en…

Update : December 11, 2020

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 13.19 Mb Reponses-2_F2023161.pdf

mputabilit%C3%A9&msss_valpub&date=DESC…

Update : April 8, 2024

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Update : April 8, 2024

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2011

pdf 3.41 Mb STAFR_sfs_2011.pdf

entreprises qui ont terminé leur exercice financier dans l’année civile 2011, et ce, peu importe la date du début de cet exercice financier. Cela fait en…

Update : December 11, 2020

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2012

pdf 7.32 Mb STAFR_sfs_2012.pdf

entreprises qui ont terminé leur exercice financier dans l’année civile 2012, et ce, peu importe la date du début de cet exercice financier. Cela fait en…

Update : December 11, 2020

Une vision d'action commune – Cadre d'aménagement et orientations gouvernementales – Région métropolitaine de Montréal 2001-2021

pdf 4.70 Mb cmm_cadre_amenagement.pdf

émissions de 6 % d’ici la période 2008-2012 par rapport à leur niveau de 1990, signifierait qu’à cette date, les émissions totales de GES correspondraient à…

Update : July 19, 2010

Une vision d'action commune – Cadre d'aménagement et orientations gouvernementales – Région métropolitaine de Montréal 2001-2021

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émissions de 6 % d’ici la période 2008-2012 par rapport à leur niveau de 1990, signifierait qu’à cette date, les émissions totales de GES correspondraient à…

Update : July 19, 2010

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Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2010

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Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2011

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2012

Une vision d'action commune – Cadre d'aménagement et orientations gouvernementales – Région métropolitaine de Montréal 2001-2021

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