« V » sert à répartir entre les établissements les subventions tenant lieu de location pour les espaces. 9 L’enveloppe budgétaire arrêtée en revue des…
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du conseil et lors du déroulement de celles-ci ainsi que dans le cadre de ses relations avec les citoyens. * Caron, Mario 2024-10-15 2025-04-01 25 852,60 $…
Ministère dispose de 60 jours ouvrables pour répondre à une demande selon sa déclaration de services aux citoyens. Lorsqu’une modification au Règlement est…
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inc. 31 janvier 2024 Réaliser la constitution et l’animation de groupes de discussion formés de citoyens propriétaires de biens patrimoniaux, afin de valider…
présente lettre. Vous trouverez de plus amples informations à l'adresse suivante : www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/concernant-l…
ils risquent constamment la fermeture, faute de financement. Or, non seulement ils occupent de l’espace dans les écoles, mais ils contribuent à la vitalité…