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À des fins personnelles(1) Accompagnement d’un patient Réduction (en %) Maximum annuel Réduction (en %) Maximum annuel Volet 1 – Communauté de Whapmagoostui…

À des fins personnelles(1) Accompagnement d’un patient Réduction (en %) Maximum annuel Réduction (en %) Maximum annuel Volet 1 – Communauté de Whapmagoostui…

doivent être indiqués dans le rapport annuel. Les inspections (journalières, mensuelles et annuelles), l’entretien, la tenue de registres ainsi que la…

doivent être indiqués dans le rapport annuel. Les inspections (journalières, mensuelles et annuelles), l’entretien, la tenue de registres ainsi que la…

et, conformément aux orientations prescrites par la SGDD, d’une reddition de comptes dans le rapport annuel de gestion du MTO. La liste des sujets traités…

et, conformément aux orientations prescrites par la SGDD, d’une reddition de comptes dans le rapport annuel de gestion du MTO. La liste des sujets traités…

.ca/ https://www.vgq.qc.ca/Fichiers/Publications/rapport-annuel/217/VGQ_Novembre2025_web.pdf https://www.vgq.qc.ca/Fichiers/Publications/rapport-annuel…

signature de l’entente. • Les versements subséquents sont liés à des rapports d’étape selon les échéanciers prévus à la convention. Ces rapports doivent…

37%) et des 35-44 (10 à 20%). Rapports de masculinité (Tableau 2.1.3). Malgré les fluctuations, on note une immigration surtout masculine entre 1985-89…

2017, le Vérificateur général du Québec a déposé un rapport sur les services de francisation et d’intégration des personnes immigrantes. Ce rapport a fait…