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732400 École de foresterie de Duchesnay 0 0 732000 732471 Centre de formation professionnelle de Neufchâtel 0 0 732000 732472 École des métiers et…

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conçues de manière à maximiser la ventilation naturelle au moyen de fenêtres, de portes, de vasistas (petites fenêtres au-dessus des portes de classes ou…

immeuble situé en dehors de la zone tampon. Copie du contrat signé auprès d’un entrepreneur, en cas de construction d’une résidence. Copie de l’acte notarié …

peut exiger, lors de la demande de permis : Que le promoteur prenne à sa charge la construction des rues, de sentiers de piétons, de pistes cyclables,…

l’Association des professionnels de la construction et de l’habitation du Québec, 41 % de 850 administrateurs de copropriétés ont affirmé que les sommes…

en décembre 2013. Le projet de loi sur les mesures de transparence dans les industries minière, pétrolière et gazière a pour but de renforcer l’intégrité des…

en décembre 2013. Le projet de loi sur les mesures de transparence dans les industries minière, pétrolière et gazière a pour but de renforcer l’intégrité des…

(permis de construction, dépôt de garantie, attestation de conformité sonore, etc.) afin d’encourager la construction de plusieurs unités de logement. Le…

maximal de 90 $/h jusqu’à concurrence d’un total de 5 850 $), les frais de mise en page de tableaux et de graphiques; les frais de photographie; les frais de…