Home
Search results

Search results

Did you mean espace citoyen montaigne ?

Independent Civilian Observer's Report - Evaluation of the integrity and impartiality of SPVM's investigations into allegations of criminal acts made by Indigenous persons in Qébec against police officers

pdf 4.49 Mb independent_civilian_observers_report_phase_2.pdf

” https://ici.radio-canada.ca/espaces-autochtones/1350261/des-femmes-autochtones-ont-encore-peur-des-policiers-de-la-surete-du-quebec…
Update : November 23, 2022
Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2025

pdf 3.34 Mb AUTFR_lepointNov2025.pdf

reste du Canada. — Parallèlement, le gouvernement du Québec a mieux protégé le portefeuille de ses citoyens que ses provinces voisines dans les dernières…
Update : November 25, 2025
Liste des projets mis sous permis depuis le 1er avril 2021

xlsx 111 Kb Liste-projets-sous-permis.xlsx

CHÂTEAU DES FRIMOUSSES 80 CPE 11/20/23 2013 2013 J2N 1Y7 1 5 Estrie 5 Sherbrooke GARDERIE LES MINIS CITOYENS 78 Gard. subv. 1/29/24 2020 ciblé 2021 J1N 1C3 1…
Update : October 15, 2024
Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 2.53 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2023.pdf

volet V sert à répartir entre les établissements les subventions tenant lieu de location pour les espaces. 9 L’enveloppe budgétaire arrêtée lors de la revue…
Update : May 25, 2023
Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 1.87 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-mars2024.pdf

volet V sert à répartir entre les établissements les subventions tenant lieu de location pour les espaces. 9 L’enveloppe budgétaire arrêtée lors de la revue…
Update : March 27, 2024
Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 1.69 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-fevrier2024.pdf

volet V sert à répartir entre les établissements les subventions tenant lieu de location pour les espaces. 9 L’enveloppe budgétaire arrêtée lors de la revue…
Update : February 13, 2024
Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 1.84 Mb Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps-prives.pdf

volet V sert à répartir entre les établissements les subventions tenant lieu de location pour les espaces. 9 L’enveloppe budgétaire arrêtée lors de la revue…
Update : July 21, 2023
Régime budgétaire et financier des collèges privés

pdf 1.54 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf

volet V sert à répartir entre les établissements les subventions tenant lieu de location pour les espaces. 9 L’enveloppe budgétaire arrêtée lors de la revue…
Update : May 21, 2024
Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1.60 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-sept2025.pdf

volet V sert à répartir entre les établissements les subventions tenant lieu de location pour les espaces. 9 L’enveloppe budgétaire arrêtée lors de la revue…
Update : September 26, 2025
Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 1.84 Mb Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps-prives.pdf

volet V sert à répartir entre les établissements les subventions tenant lieu de location pour les espaces. 9 L’enveloppe budgétaire arrêtée lors de la revue…
Update : July 21, 2023