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2023-173 - Mise à jour d’informations diverses concernant le Sous-ministériat à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne (SMCAGFH) entre le 13 décembre 2023 et aujourd'hui et justification quant à l

pdf 309 Kb DAI_2023-173_fonderie_horne_delimitation_zone_tampon.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863…

Update : January 29, 2024

Échanges courriels et échanges textos au sujet des prêts étudiants depuis le 22 juillet 2023 entre : Mme Catherine Bibeau-Lorrain, présidente de l’Union étudiante du Québec et la ministre de l’Enseignement supérieur ou un membre de son cabinet

pdf 1.27 Mb 23-216_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 5 Originale signée 3 Devez-vous vraiment imprimer…

Update : October 19, 2023

Échanges courriels et échanges textos au sujet des prêts étudiants depuis le 22 juillet 2023 entre : Mme Catherine Bibeau-Lorrain, présidente de l’Union étudiante du Québec et la ministre de l’Enseignement supérieur ou un membre de son cabinet

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Update : October 19, 2023

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Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863…

Update : January 29, 2024

Le nombre d'enseignants ayant reçu une compensation financière pour un dépassement du nombre maximum d'élèves par groupe, selon les modalités prévues à la convention collective nationale (annexe XVIII). Les sommes qui ont été versées aux enseig

pdf 575 Kb 24-777_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 2 Originale signée IND ETP IND ETP IND ETP IND…

Update : March 31, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 0.95 Mb 202509-01_DE.pdf

les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 3 Secteur Mesure proposée Description Référence…

Update : October 1, 2025

Montant versé pour le remplacement des machines au département de Technique en Génie Mécanique et Technique en Maintenance Industriel du Cégep du Vieux-Montréal. Aussi appelé MAOB

pdf 778 Kb 23-344_Diffusion.pdf

de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée Domaine de la bourse 2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023p…

Update : November 16, 2023

Montant versé pour le remplacement des machines au département de Technique en Génie Mécanique et Technique en Maintenance Industriel du Cégep du Vieux-Montréal. Aussi appelé MAOB

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de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée Domaine de la bourse 2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023p…

Update : November 16, 2023

FO_autorisation_renseignements_regroupement_familial_A0527FO.pdf

pdf 107 Kb FO_autorisation_renseignements_regroupement_familial_A0527FO.pdf

oui, 2. j’ai fait l’objet d’un recours2 pour non-paiement de pension alimentaire à mon époux ou ex-époux ou mon enfant, au cours des cinq années précédant la…

Update : April 7, 2022

FO_autorisation_renseignements_regroupement_familial_A0527FO.pdf

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oui, 2. j’ai fait l’objet d’un recours2 pour non-paiement de pension alimentaire à mon époux ou ex-époux ou mon enfant, au cours des cinq années précédant la…

Update : April 7, 2022

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Échanges courriels et échanges textos au sujet des prêts étudiants depuis le 22 juillet 2023 entre : Mme Catherine Bibeau-Lorrain, présidente de l’Union étudiante du Québec et la ministre de l’Enseignement supérieur ou un membre de son cabinet

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Le nombre d'enseignants ayant reçu une compensation financière pour un dépassement du nombre maximum d'élèves par groupe, selon les modalités prévues à la convention collective nationale (annexe XVIII). Les sommes qui ont été versées aux enseig

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