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d’adjudication qui répondra le mieux au besoin. En général, bien établir une stratégie contractuelle a pour but d’attirer les bons fournisseurs tout en…

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citoyennes et citoyens, secrétariat du Conseil du trésor, gouvernement du Québec. Cette publication a été réalisée par la Direction de l’expérience citoyenne…

coopération interuniversitaire (BCI) regroupe les vingt établissements universitaires québécois. Il a pour mission de favoriser la concertation entre les…

sont formulés : La qualité générale du document de consultation est soulignée, notamment en ce qui a trait au portrait de la situation. L’arrimage de la…

par rapport au niveau de 1990 d’ici 2030 et de 80% d’ici 2050. L’ensemble des secteurs d’activités a réussi à réduire de façon substantielle ses émissions,…

d’ensemble des pouvoirs du conseil, mais la Loi sur l’instruction publique (LIP) les précise davantage et a préséance. * Concerne seulement les écoles…

financement à la mission en exploitation sexuelle 4 Si la dernière version disponible des documents a déjà été transmise au MSP, il n’est pas nécessaire de…

ont été consultées et prises en compte; • Toute l’information nécessaire à l’analyse de cette demande a été transmise au MSP; • Le dépôt de la présente…

ne pas avoir à décontaminer le réseau au complet. 4. Comme le risque microbiologique est celui qui a le plus d’incidences à court terme, assurez autant que…