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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 1.97 Mb regle-budgetaire-universites-2022-2023-mars-2023.pdf

stages et à la formation pratique dans le domaine de la santé et des services sociaux (2.1.17) Afin de favoriser la multiplication des places de stage dans…

Update : April 4, 2023

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stages et à la formation pratique dans le domaine de la santé et des services sociaux (2.1.17) Afin de favoriser la multiplication des places de stage dans…

Update : April 4, 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.36 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf

stages et à la formation pratique dans le domaine de la santé et des services sociaux (2.1.17) Afin de favoriser la multiplication des places de stage dans…

Update : December 9, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

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stages et à la formation pratique dans le domaine de la santé et des services sociaux (2.1.17) Afin de favoriser la multiplication des places de stage dans…

Update : December 9, 2022

2023-178 – Documents couvrant la période du 1er janvier 2013 au 28 janvier 2024 permettant de consulter les montants des subventions/prêts pardonnables octroyés au Groupe Le Massif au fil du temps

pdf 2.61 Mb DAI_2023-178_montants_subventions_groupe_le_massif.pdf

soin de caviarder les signatures puisque nous les considérons comme des renseignements personnels en vertu des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux…

Update : February 15, 2024

2023-178 – Documents couvrant la période du 1er janvier 2013 au 28 janvier 2024 permettant de consulter les montants des subventions/prêts pardonnables octroyés au Groupe Le Massif au fil du temps

pdf 2.61 Mb DAI_2023-178_montants_subventions_groupe_le_massif.pdf

soin de caviarder les signatures puisque nous les considérons comme des renseignements personnels en vertu des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux…

Update : February 15, 2024

Règlement modifiant le Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (Règlement modificatif)

pdf 713 Kb reglement_diffusion_information_modificatif.pdf

mentionne que la personne sous-ministre ou encore la personne dirigeante d’un organisme public « doit veiller à la sensibilisation et à la formation des…

Update : July 22, 2022

Règlement modifiant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels (Règlement modificatif)

pdf 713 Kb reglement_diffusion_information_modificatif.pdf

mentionne que la personne sous-ministre ou encore la personne dirigeante d’un organisme public « doit veiller à la sensibilisation et à la formation des…

Update : February 4, 2025

Résultats détaillés et rapports découlant du sondage expérience employé mobilisation au ministère de la sécurité publique qui a été fait du 23 septembre au 13 octobre 2024.

pdf 2.18 Mb 2025-12232.pdf

Conditions de travail et sécurité des employés 4. Reconnaissance et appréciation du travail 5. Communication et écoute des employés 6. Développement de…

Update : August 15, 2025

Rapport du comité des sages sur l'identité de genre - Annexes, volume 2

pdf 1.40 Mb Rapport_Csages_Volume2_Annexes.pdf

conversion – Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse – 2023 Foire aux questions | Thérapies de conversion | Commission des droits d…

Update : May 30, 2025

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2023-178 – Documents couvrant la période du 1er janvier 2013 au 28 janvier 2024 permettant de consulter les montants des subventions/prêts pardonnables octroyés au Groupe Le Massif au fil du temps

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Règlement modifiant le Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (Règlement modificatif)

Règlement modifiant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels (Règlement modificatif)

Résultats détaillés et rapports découlant du sondage expérience employé mobilisation au ministère de la sécurité publique qui a été fait du 23 septembre au 13 octobre 2024.

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