Search results

nt 14 2036003 (SUBVENTION NORMÉE) Activité: Programme d'infrastructures municipales d'eau 2023 SAINTE-SOPHIE-DE-LÉVRARD (P) Nicolet-Bécancour 23/24: 15 951…

nt 14 2036003 (SUBVENTION NORMÉE) Activité: Programme d'infrastructures municipales d'eau 2023 SAINTE-SOPHIE-DE-LÉVRARD (P) Nicolet-Bécancour 23/24: 15 951…

développement d’expertises de manière autonome dans chaque organisation. Bien que cette évolution ait permis à chaque établissement de développer des…

collégiales et des relations du travail Sous-ministériat des affaires collégiales et des interventions régionales Title of original document Activités…

statut de l’artiste 3 Société professionnelle des auteurs et des compositeurs du Québec 4. La SPACQ a permis l’abolition de la licence obligatoire au cours…

de gestion intégrée des ressources et du territoire (TLGIRT), dans le cadre de cet indicateur, ont permis d’identifier des pistes de solution pour améliorer…

de gestion intégrée des ressources et du territoire (TLGIRT), dans le cadre de cet indicateur, ont permis d’identifier des pistes de solution pour améliorer…

régional, l’imposition d’amendes pour violation des conditions relatives aux licences et aux permis et l’émission de permis d’exploitation de jeux de hasard…

régional, l’imposition d’amendes pour violation des conditions relatives aux licences et aux permis et l’émission de permis d’exploitation de jeux de hasard…

demande d’accès à l’information reçue le 12 juin 2024 et précisée le 21 juin 2024. La recherche a permis de repérer des documents concernant votre demande…