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L’évaluation de B1-TC-1 comprend le faisceau de voies de remisage des rames de tram en période de pointe pour le cas où il s’avérerait nécessaire compte tenu…

moins de trois kilomètres du territoire de la SPIPB. Ils sont répertoriés en aval de W8linaktegw (rivière Bécancour) et principalement au niveau de la…

qui ont étudié les Naskapis de la ban- de de !'Ungava s'entendent sur le tracé des limites orientales de leurs territoires de chasse, qui, en gros,…

qui ont étudié les Naskapis de la ban- de de !'Ungava s'entendent sur le tracé des limites orientales de leurs territoires de chasse, qui, en gros,…

redevance à partir de 2027 et assumeront des coûts cumulatifs de près de 0,1 million de dollars jusqu’en 2031. De plus, l’obligation de se doter d’un…

244.44 de la LFM); • de 133,3 % du taux de la première tranche de la sous-catégorie de référence. • Le taux de la deuxième tranche est supérieur à celui de…

plateforme de sondages en ligne. Au total, le questionnaire était composé d’une centaine de variables, incluant les variables d’admissibilité et de profil,…

pation-en-ligne/soumettre-memoire.html file:///en/online-participation/submit-brief.html file:///participation-en-ligne/ file:///participation-en-ligne/avis.…

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mis en place dans le cadre de la mise en œuvre de la Politique nationale de la ruralité. Le groupe de travail doit aider les communautés dévitalisées à…