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Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 2.37 Mb Documents-plan-contrer-violence-Rebatir-CF-20230905-1.pdf

les actions à mettre en œuvre en amont des situations de crise pour éviter qu’elles ne se reproduisent. En mettant en lumière les lacunes des processus…

Update : October 2, 2023

Liste des fournisseurs de services ayant conclu un contrat de sténographie et liste des mandats de reproduction des débats judiciaires en français transmis aux sténographes pour les districts judiciaires de la région de la Capitale-Nationale - BSM-20

pdf 575 Kb DAI_no_BSM-2025-005442.pdf

Montmagny 2025-07-15 1 Anne Levac Québec 2025-02-04 1 Anne Levac Québec 2025-02-18 1 Anne Levac Québec 2025-02-25 5 Anne Levac Québec 2025-03-05 1 Anne Levac…

Update : October 6, 2025

Guide to Preparing the Application for Loans and Bursaries

pdf 1.59 Mb 1001-loans-bursaries-guide.pdf

assistance for 2024-2025. Your financial needs for the fall of 2025 (i.e. from September 1 to October 31, 2025) will be taken into account. • If your program…

Update : May 15, 2024

Profil financier 2024-2025 – Renseignements complémentaires

pdf 648 Kb GUI_renseignements_complementaires_2024_2025.pdf

II PROFIL FINANCIER 2024-2025 RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES FÉVRIER 2026 Cette publication a été réalisée par le ministère des Affaires municipales et de…

Update : March 11, 2026

Tout document préparé par le ministère de l’Enseignement supérieur lors du processus de reddition de compte des données relatives à la gestion de l’Entente pour favoriser l’intégration et la francisation des personnes immigrantes auprès du M

pdf 611 Kb 25-253_Diffusion.pdf

Québec, le 18 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-253 Bonjour, Nous donnons suite à…

Update : September 26, 2025

Cour itinérante à Kangiqsujuaq - BSM-2025-005651

pdf 2.29 Mb DAI_no_BSM-2025-005651.pdf

ca PAR COURRIEL Le 13 janvier 2026 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Cour itinérante à Kangiqsujuaq et information sur les vols…

Update : March 3, 2026

Liste des nouvelles écoles construites comprenant le nom de l'établissement, le type d'enseignement (primaire, secondaire, FP), régions, effectifs, etc., par année depuis 2003.

pdf 1.44 Mb 24-708_Diffusion.pdf

centre de formation en métallurgie (CFML) 13 Laval Laval Laval-des- Rapides 2022-03-01 2024-01-01 Rentrée scolaire 2024 mise à jour : 2025-01-08 1 de 4…

Update : March 14, 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juin 2024

pdf 2.14 Mb engagements-financiers-2024-06.pdf

nde PROGRAMME : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE (2024-2025) 329 000,00 380705596 ACTIVITÉ : (2025-2026) 229 000,00 (2026-2027) 229 000,00…

Update : January 23, 2026

Rapports TRAFICS des CSS/CS, en format PDF, pour les années financières 2000-2001 jusqu’à 2012-2013 inclusivement, 2015-2016 et 2024-2025.

pdf 367 Kb 25-853_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 19 février 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-853 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Update : February 27, 2026

Budget alloué pour certaines rénovations et améliorations dans les écoles, comme par exemple l'installation d'air climatisé dans les écoles des régions.

pdf 367 Kb 25-428_Diffusion.pdf

invitons à consulter les Règles budgétaires d’investissement pour les années scolaires 2024-2025 à 2026-2027 – disponible en ligne à l’adresse :…

Update : October 14, 2025

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Liste des fournisseurs de services ayant conclu un contrat de sténographie et liste des mandats de reproduction des débats judiciaires en français transmis aux sténographes pour les districts judiciaires de la région de la Capitale-Nationale - BSM-20

Guide to Preparing the Application for Loans and Bursaries

Profil financier 2024-2025 – Renseignements complémentaires

Tout document préparé par le ministère de l’Enseignement supérieur lors du processus de reddition de compte des données relatives à la gestion de l’Entente pour favoriser l’intégration et la francisation des personnes immigrantes auprès du M

Cour itinérante à Kangiqsujuaq - BSM-2025-005651

Liste des nouvelles écoles construites comprenant le nom de l'établissement, le type d'enseignement (primaire, secondaire, FP), régions, effectifs, etc., par année depuis 2003.

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juin 2024

Rapports TRAFICS des CSS/CS, en format PDF, pour les années financières 2000-2001 jusqu’à 2012-2013 inclusivement, 2015-2016 et 2024-2025.

Budget alloué pour certaines rénovations et améliorations dans les écoles, comme par exemple l'installation d'air climatisé dans les écoles des régions.

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