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  • Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2021

    pdf 4.16 Mb AUTFR_lepointNov2021.pdf

    garde d’enfants — Demande de versements anticipés (TPZ-1029.8.F) ou à partir de l’espace Mon dossier pour les citoyens, accessible sur le site Internet de…

    Update : January 24, 2022

  • Revue de littérature sur la prévention de la récidive ou des meilleurs moyens pour en diminuer les risques

    pdf 2.34 Mb revue_litterature_prevention_recidive.pdf

    Dans un objectif de dissuasion générale, la sanction a pour finalité de dissuader l’ensemble des citoyens de commettre un délit. Le juge peut rendre une…

    Update : May 28, 2021

  • Revue de littérature sur la prévention de la récidive ou des meilleurs moyens pour en diminuer les risques

    pdf 2.34 Mb revue_litterature_prevention_recidive.pdf

    Dans un objectif de dissuasion générale, la sanction a pour finalité de dissuader l’ensemble des citoyens de commettre un délit. Le juge peut rendre une…

    Update : May 28, 2021

  • Toutes les communications et directives envoyées concernant les efforts budgétaires concernant les établissements privés d’ordre collégial, du 1er avril 2025 au 1er juillet 2025.

    pdf 3.19 Mb 25-359_Diffusion.pdf

    volet V sert à répartir entre les établissements les subventions tenant lieu de location pour les espaces. 9 L’enveloppe budgétaire arrêtée lors de la revue…

    Update : October 21, 2025

  • Budget de dépenses 2023-2024 - Crédits et dépenses des portefeuilles 2023-2024

    pdf 6.36 Mb 3_Credits_depenses_portefeuilles.pdf

    à voter1 877 539,6 1 146 485,1 (23,5) Ce programme vise à répondre aux besoins en habitation des citoyens du Québec par une approche intégrée et durable. Il…

    Update : September 19, 2024

  • Crédits et dépenses des portefeuilles 2022-2023

    pdf 6.07 Mb 3-Credits_depenses_portefeuille.pdf

    Crédit à voter1 840 604,0 931 157,1 (9,7) Ce programme vise à répondre aux besoins en habitation des citoyens du Québec par une approche intégrée et durable.…

    Update : September 19, 2024

  • Crédits et dépenses des portefeuilles 2022-2023

    pdf 6.07 Mb 3-Credits_depenses_portefeuille.pdf

    Crédit à voter1 840 604,0 931 157,1 (9,7) Ce programme vise à répondre aux besoins en habitation des citoyens du Québec par une approche intégrée et durable.…

    Update : September 19, 2024

  • Budget de dépenses 2023-2024 - Crédits et dépenses des portefeuilles 2023-2024

    pdf 6.36 Mb 3_Credits_depenses_portefeuilles.pdf

    à voter1 877 539,6 1 146 485,1 (23,5) Ce programme vise à répondre aux besoins en habitation des citoyens du Québec par une approche intégrée et durable. Il…

    Update : September 19, 2024

  • Rapport sur la proactivité essentielle aux services SARCA

    pdf 3.40 Mb SARCA_rapport_csappalaches.pdf

    qui représentent le point central de la communauté et qui possèdent le plus d’informations sur les citoyens. Piste : Former une équipe externe sur le projet…

    Update : April 16, 2024

  • Rapport sur la proactivité essentielle aux services SARCA

    pdf 3.40 Mb SARCA_rapport_csappalaches.pdf

    qui représentent le point central de la communauté et qui possèdent le plus d’informations sur les citoyens. Piste : Former une équipe externe sur le projet…

    Update : April 16, 2024

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