Search results

Analyse d'impact réglementaire - Loi sur la seule langue officielle et commune du Québec, le français - Mai 2021

pdf 918 Kb RA_AIR_PL96_202105_MJQ.pdf

une autre autorisation de même nature (art. 21.9), ainsi qu’à tous écrits subséquents s’y rapportant. Dans l’absolu, les écrits transmis à l’administration…

Update : January 23, 2024

Guide de procédure : Changement de régime d’une municipalité locale

pdf 1.02 Mb guide_change_regime.pdf

document par quelque procédé que ce soit et sa traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. TABLE DES…

Update : July 15, 2020

Guide de procédure : Changement de régime d’une municipalité locale

pdf 1.02 Mb guide_change_regime.pdf

document par quelque procédé que ce soit et sa traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. TABLE DES…

Update : July 15, 2020

Rapport sur l’application de la Loi sur les entreprises de services monétaires

pdf 2.97 Mb AUTFR_loiservicesmonetaires.pdf

crédit (L.C. 1991, c. 48), par la Loi canadienne sur les paiements (L.R.C. 1985, c. C-21) et par la Loi sur la compensation et le règlement des paiements…

Update : October 10, 2023

Rapport sur l’application de la Loi sur les entreprises de services monétaires

pdf 2.97 Mb AUTFR_loiservicesmonetaires.pdf

crédit (L.C. 1991, c. 48), par la Loi canadienne sur les paiements (L.R.C. 1985, c. C-21) et par la Loi sur la compensation et le règlement des paiements…

Update : June 27, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - avril 2022

pdf 2.91 Mb engagements_financiers_avril_2022.pdf

ETÉ DU QUÉBEC Formulaire_1_page titre_DGRFMI_Avril_2022 Formulaire_2_Coroner_Avril_2022 Formulaire_2_MSP_Avril_2022 Formulaire_2_SQ_Avril_2022 Formulaire…

Update : August 30, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - avril 2022

pdf 2.91 Mb engagements_financiers_avril_2022.pdf

ETÉ DU QUÉBEC Formulaire_1_page titre_DGRFMI_Avril_2022 Formulaire_2_Coroner_Avril_2022 Formulaire_2_MSP_Avril_2022 Formulaire_2_SQ_Avril_2022 Formulaire…

Update : August 30, 2023

Tous les documents, analyses, rapports, avis et autres communications produits ou détenus par le ministère de l’Éducation concernant la suspension des projets d’ajouts d’espaces et de construction de nouvelles écoles et les compressions dans le

pdf 1.81 Mb 24-714_Diffusion.pdf

2024-2025 Monsieur le Directeur général, Depuis la nouvelle mise en application de la norme sur les paiements de transfert, les crédits de transfert des…

Update : March 14, 2025

Budget de dépenses 2024-2025 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

pdf 2.09 Mb 2-Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

EN QUELQUES DONNÉES1 Autorisations environnementales et fauniques 2 000 demandes d’autorisation ministérielle traitées2 3 900 déclarations de conformité…

Update : May 3, 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

pdf 2.09 Mb 2-Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

EN QUELQUES DONNÉES1 Autorisations environnementales et fauniques 2 000 demandes d’autorisation ministérielle traitées2 3 900 déclarations de conformité…

Update : May 3, 2024

Search results

Filters

Analyse d'impact réglementaire - Loi sur la seule langue officielle et commune du Québec, le français - Mai 2021

Guide de procédure : Changement de régime d’une municipalité locale

Guide de procédure : Changement de régime d’une municipalité locale

Rapport sur l’application de la Loi sur les entreprises de services monétaires

Rapport sur l’application de la Loi sur les entreprises de services monétaires

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - avril 2022

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - avril 2022

Tous les documents, analyses, rapports, avis et autres communications produits ou détenus par le ministère de l’Éducation concernant la suspension des projets d’ajouts d’espaces et de construction de nouvelles écoles et les compressions dans le

Budget de dépenses 2024-2025 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

Budget de dépenses 2024-2025 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca