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Budget de dépenses 2023-2024 - Plan des investissements et des dépenses en ressources informationnelles 2023-2024

pdf 1.40 Mb 5_Plan_annuel_ressources_informationnelles.pdf

les Selon la programmation et le bilan des investissements et des dépenses en ressources informationnelles, transmis le 15 juin 2022, le total des…

Update : September 19, 2024

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Update : September 19, 2024

Mémoire Réalité policière - Bureau des enquêtes idépendantes

pdf 337 Kb MEM_BEI.pdf

policière au Québec BUREAU DES ENQUÊTES INDÉPENDANTES OCTOBRE 2020 Le contenu de cette publication a été rédigé par le Bureau des enquêtes indépendantes.…

Update : August 3, 2023

Mémoire Réalité policière - Bureau des enquêtes idépendantes

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policière au Québec BUREAU DES ENQUÊTES INDÉPENDANTES OCTOBRE 2020 Le contenu de cette publication a été rédigé par le Bureau des enquêtes indépendantes.…

Update : August 3, 2023

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 2.07 Mb Guide-explicatif-qualite-educative.pdf

elle vise l’évaluation des CPE et des garderies – tous les groupes d’âge (0-5 ans). La mesure d’évaluation des RSGE ainsi que celle des services de garde des…

Update : March 27, 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – mars 2024

pdf 859 Kb RA_engagements-fde-mars-2024.pdf

la création, le maintien et le développement des entreprises de l'économie sociale en accordant une aide financière pour soutenir la capitalisation des…

Update : April 24, 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2.19 Mb rapport-etape-commission-viens-2021.pdf

mise à niveau des salaires, des infrastructures et des équipements des corps policiers autochtones. Des négociations sont en cours, et des ententes sont en…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

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Mémoire Réalité policière - Bureau des enquêtes idépendantes

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Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – mars 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

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