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MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

DÉVELOPPEMENT DU SPORT ET DE L’ACTIVITÉ PHYSIQUE (SUBVENTION NORMÉE) Activité : Programme de soutien aux événements sportifs internationaux Subvention…

terrains; – l’ajustement de la subvention de fonctionnement de l’année précédente (venant principalement de l’analyse des états financiers, nature 972); –…

des projets faisant l’objet d’une promesse de subvention du Ministère. 12. Tout encaissement afférent aux projets faisant l’objet d’une promesse de …

des projets faisant l’objet d’une promesse de subvention du Ministère. 12. Tout encaissement afférent aux projets faisant l’objet d’une promesse de …

concernées par l'annonce de la fermeture de la centrale nucléaire Gentilly-2. Prog. : 04-01 12 SUBVENTION NORMÉE Programme d'appui au développement des…

financière. Renseignez-vous sur les modalités propres à chaque programme! Subvention canadienne pour des maisons plus vertes La Subvention canadienne pour…

tel que, en substance, une partie de l’opération s’apparente davantage à une subvention qu’à un prêt, l’élément subvention de l’opération doit être constaté…

Commandites — Secteur privé et autres 9 % Autres Revenus autonomes 6 % Subventions provinciales 6 % Subventions locales 4 % Subventions fédérales 4 %…

COMMANDE DE BIENS / DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES – DIVERS 4 PROGR. 05 : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (…