Search results

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.23 Mb 202406-24_DE.pdf

demande d’accès à l’information reçue le 12 juin 2024 et précisée le 21 juin 2024. La recherche a permis de repérer des documents concernant votre demande…

Update : July 11, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Modification réglementaire concernant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada

pdf 292 Kb AIR_202110_MR_transport_alcool_MEI.pdf

de vente, dont 409 succursales. Pour la même période, 7384 épiceries et dépanneurs détenaient un permis leur permettant de vendre des boissons alcooliques.…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Modification réglementaire concernant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada

pdf 292 Kb AIR_202110_MR_transport_alcool_MEI.pdf

de vente, dont 409 succursales. Pour la même période, 7384 épiceries et dépanneurs détenaient un permis leur permettant de vendre des boissons alcooliques.…

Update : May 16, 2023

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 0.94 Mb MR-statut-artiste-DGC-GCR.pdf

des cachets impayés. b) Modifier la Loi de la SODEC en ajoutant des critères d’admissibilité aux subventions Recommandation No.6 : Lors de la négociation…

Update : June 15, 2021

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 9.66 Mb RA-rapport-annuel-gestion-2024-2025-MRIF.pdf

personnel du Ministère, au Québec et à l’étranger, pour leur professionnalisme et leur dévouement ayant permis d’atteindre ces résultats ainsi que pour…

Update : October 7, 2025

2310072-287 - Document

pdf 12.26 Mb 2310072-287-document.pdf

repérage sur le terrain nous ont permis de construire le guide d’entretien auprès des acteurs du milieu, adapté en fonction du profil de chaque personne…

Update : November 21, 2023

2310072-287 - Document

pdf 12.26 Mb 2310072-287-document.pdf

repérage sur le terrain nous ont permis de construire le guide d’entretien auprès des acteurs du milieu, adapté en fonction du profil de chaque personne…

Update : November 21, 2023

Plan de classification du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 697 Kb PL_classification.pdf

L'AIDE FINANCIÈRE30600 SUBVENTIONS NORMÉES30610 SUBVENTIONS AUX ENTREPRISES30612 SUBVENTIONS AUX ORGANISMES30614 SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES30615 SUBVE…

Update : December 21, 2022

Plan de classification du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 697 Kb PL_classification.pdf

L'AIDE FINANCIÈRE30600 SUBVENTIONS NORMÉES30610 SUBVENTIONS AUX ENTREPRISES30612 SUBVENTIONS AUX ORGANISMES30614 SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES30615 SUBVE…

Update : December 21, 2022

Divers documents concernant la mise en œuvre du programme pour préserver l'intégrité du Programme des étudiants étrangers au Québec.

pdf 2.46 Mb 22-90_Diffusion.pdf

le cadre d’une demande relave au permis :…

Update : December 6, 2022

Search results

Filters

Note de service - Planification des activités publiques

Analyse d'impact réglementaire - Modification réglementaire concernant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada

Analyse d'impact réglementaire - Modification réglementaire concernant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

2310072-287 - Document

2310072-287 - Document

Plan de classification du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

Plan de classification du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

Divers documents concernant la mise en œuvre du programme pour préserver l'intégrité du Programme des étudiants étrangers au Québec.

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca