Search results

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

pdf 320 Kb DAI_2024-083_projet_loi_16.pdf

d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. 33. Ne peuvent…

Update : September 12, 2024

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

pdf 320 Kb DAI_2024-083_projet_loi_16.pdf

d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. 33. Ne peuvent…

Update : September 12, 2024

Liste des demandes de subventions, et les subventions accordées de la part de l'arrondissement d'Anjou de la ville de Montréal depuis le 1er janvier 2007 à ce jour (4 mai 2025) auprès du ministère de l'Éducation du Québec.

pdf 865 Kb 25-77_Diffusion.pdf

laquelle il est compétent. 1982, c. 30, a. 21. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1…

Update : June 3, 2025

Répartition du nombre et le pourcentage (%) des effectifs étudiants canadiens non-résidents du Québec, les résidents permanents et les étudiants internationaux non-domiciliés au Québec, fréquentant les établissements anglophones et francophones

pdf 394 Kb 23-396_Diffusion.pdf

d'automne, pour les années universitaires 2015-2016 à 2022-2023p Total CNRQ Total A-2021 A-2022pA-2015 A-2016 A-2017 A-2018 A-2019 A-2020 Internationaux…

Update : December 7, 2023

Formations, colloques et congrès - Janvier à mars 2024

pdf 144 Kb MEQ_Formations_2024-03-31.pdf

3560 Québec, Qc G1V 0A6 3 550,00 $ Affaires internes 1 23 au 30 janvier 2024 Université Laval Pavillon Jean-Charles Bonenfant 2345, allée des Bibliothèques…

Update : July 2, 2024

Formations, colloques et congrès - Janvier à mars 2024

pdf 144 Kb MEQ_Formations_2024-03-31.pdf

3560 Québec, Qc G1V 0A6 3 550,00 $ Affaires internes 1 23 au 30 janvier 2024 Université Laval Pavillon Jean-Charles Bonenfant 2345, allée des Bibliothèques…

Update : July 2, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds pour la croissance des entreprises québécoises (FCEQ) – Avril 2024

pdf 1.94 Mb RA-engagements-fceq-avril2024.pdf

la croissance des entreprises québécoises (FCEQ) Avril 2024 DocuSign Envelope ID: A84215C7-AB40-4C96-8534-31D8695BA6A1 Ministère 280 Ministère de l'Économie,…

Update : October 31, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds pour la croissance des entreprises québécoises (FCEQ) – Avril 2024

pdf 1.94 Mb RA-engagements-fceq-avril2024.pdf

la croissance des entreprises québécoises (FCEQ) Avril 2024 DocuSign Envelope ID: A84215C7-AB40-4C96-8534-31D8695BA6A1 Ministère 280 Ministère de l'Économie,…

Update : October 31, 2024

Projets en réalisation (CPE et garderies subventionnés)

xlsx 106 Kb Liste-projets-en-realisation.xlsx

705, Rue de Tonnancour G9A 4P5 Ajout INS 2020 ciblé 8/23/23 7/31/24 Phase finale 4 Mauricie 402 Trois-Rivières Monday, August 23, 2021 GARDERIE PAS A PAS 2…

Update : October 15, 2024

Copie des factures des achats effectués en ligne sur le site Amazon par le ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

pdf 11.05 Mb RA-factures-achats-amazon-meie.pdf

bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a. 132; 1984, c. 47, a. 1. 54. Dans un…

Update : March 19, 2024

Search results

Filters

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

Liste des demandes de subventions, et les subventions accordées de la part de l'arrondissement d'Anjou de la ville de Montréal depuis le 1er janvier 2007 à ce jour (4 mai 2025) auprès du ministère de l'Éducation du Québec.

Répartition du nombre et le pourcentage (%) des effectifs étudiants canadiens non-résidents du Québec, les résidents permanents et les étudiants internationaux non-domiciliés au Québec, fréquentant les établissements anglophones et francophones

Formations, colloques et congrès - Janvier à mars 2024

Formations, colloques et congrès - Janvier à mars 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds pour la croissance des entreprises québécoises (FCEQ) – Avril 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds pour la croissance des entreprises québécoises (FCEQ) – Avril 2024

Projets en réalisation (CPE et garderies subventionnés)

Copie des factures des achats effectués en ligne sur le site Amazon par le ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca