Search results

Seuil de signification de 100 000$ 1 2 3 4 5 6 7 # Description du projet Du fonds avec restrictions Du fonds d'immobilisations Du fonds de dotation…

partir de dossiers et de banques de données de l’entreprise de construction. • À partir de plans et de devis ou de données obtenus à la suite d’une visite du…

partir de dossiers et de banques de données de l’entreprise de construction. • À partir de plans et de devis ou de données obtenus à la suite d’une visite du…

essentiel, il est de l’avis de nombreux acteurs de l’industrie et du milieu municipal que cette forme de transport collectif régional ou interrégional relève…

Matérialité de 100 000$ 1 2 3 4 5 6 7 # Description du projet Du fonds avec restrictions Du fonds d'immobilisations Du fonds de dotation D'autres fonds…

Matérialité de 100 000$ 1 2 3 4 5 6 7 # Description du projet Du fonds avec restrictions Du fonds d'immobilisations Du fonds de dotation D'autres fonds…

lancement des travaux du Quartier universitaire de l’UQTR à Terrebonne de 57 M$. Octroyer un financement de 6 M$ afin de démarrer le bureau de projet en…

nt. d) Demande de révision du calcul de la subvention finale À la réception de la confirmation du premier calcul de la subvention finale de fonctionnement,…

certificat et de retrait du certificat par les notions de « retrait temporaire du permis » et de « retrait permanent du permis ». 16.4. Maintenir le pouvoir …

en soins de santé directs. 16. Cela représentait en 2012 (selon l’ESUTC [Enquête de surveillance de l'usage du tabac au Canada] de Santé Canada) des…