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à l’aide d’un accessoire technologique (par exemple un stylet, un écran tactile ou une souris) ; Ź La signature manuscrite numérisée (par exemple en apposant…

e au regard de ses grandes orientations. Elles doivent : • Créer un effet de levier en termes de mobilisation et de collaboration d’un ensemble…

exemples de clients avec lesquels la société pourrait avoir un lien de dépendance : · un actionnaire de la société; · un membre de la famille d’un…

d’accroître notre autonomie par rapport à l’État canadien. Le pouvoir monétaire est aussi un pouvoir de taxation et un pouvoir de dépenser. Pour comprendre…

d’accroître notre autonomie par rapport à l’État canadien. Le pouvoir monétaire est aussi un pouvoir de taxation et un pouvoir de dépenser. Pour comprendre…

également interdit de permettre la conclusion d’un contrat de location à des fins d’hébergement d’une durée inférieure à 32 jours pour un séjour dans un…

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l'implantation d'un bâtiment d'élevage ou d'un ouvrage d'entreposage des fumiers près d'un site patrimonial, une municipalité…

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détaillée prendra ultimement la forme d’un programme parti- culier d’urbanisme, lequel s’accompagnera d’un PIIA et d’un accord de développement. Pour…