Search results

municipalités, appliquer le cadre normatif aux projets retenus aux fins d’aide financière, verser l’aide financière aux municipalités et effectuer la…

par le BLCHT : • Le MEQ demande aux ministères et organismes concernés s’ils peuvent prévoir une seule reddition de comptes plutôt que plusieurs redditions…

par le BLCHT : • Le MEQ demande aux ministères et organismes concernés s’ils peuvent prévoir une seule reddition de comptes plutôt que plusieurs redditions…

projet et les reporter aux tableaux prévus au formulaire. Le BC doit porter une attention particulière aux dépenses admissibles et aux dépenses non…

relatifs aux obligations liées à la mise hors service d'immobilisations 11 - Revenus relatifs aux charges de désactualisation et autres charges…

millions de dollars. 1. Aux prix à la sortie de l’usine (c’est-à-dire aux prix de base) : exclut les taxes et impôts sur les biens exportés. 2. Aux prix du…

Fonds des services de santé, aux crédits d’impôt accordés aux sociétés, aux prélèvements fiscaux effectués auprès de sociétés provenant de certains secteurs…

Fonds des services de santé, aux crédits d’impôt accordés aux sociétés, aux prélèvements fiscaux effectués auprès de sociétés provenant de certains secteurs…

2. PERMETTRE AUX CITOYENS, AUX COLLECTIVITÉS LOCALES ET AUX COMMUNAUTÉS AUTOCHTONES DE PRENDRE PART ACTIVEMENT À LA GESTION FORESTIÈRE RÉGIONALE Objectif…

2. PERMETTRE AUX CITOYENS, AUX COLLECTIVITÉS LOCALES ET AUX COMMUNAUTÉS AUTOCHTONES DE PRENDRE PART ACTIVEMENT À LA GESTION FORESTIÈRE RÉGIONALE Objectif…