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politique de « tolérance zéro » aurait été mise en place à la suite d’attouchements sexuels survenus en 2005 en contexte d’initiation (La Presse, 2017). En…

financière; 4.7. prendre en compte les orientations gouvernementales et ministérielles en et de pleine participation, en français, des personnes immigrantes…

l’érosion côtière, notamment : • la ligne de côte ; • les taux de déplacement de la ligne de côte et le recul événementiel ; • les marges de sécurité. Ligne…

entrés en vigueur en octobre 2023 tel que susmentionné. Or, son impact a été limité en 2023-2024, notamment en raison de l’application différée des…

entrés en vigueur en octobre 2023 tel que susmentionné. Or, son impact a été limité en 2023-2024, notamment en raison de l’application différée des…

salles ou le marché de la diffusion en ligne. Lorsque le premier marché visé est celui de la diffusion en ligne, le film doit, dans le cas d’un service de…

salles ou le marché de la diffusion en ligne. Lorsque le premier marché visé est celui de la diffusion en ligne, le film doit, dans le cas d’un service de…

permettent la prise en compte efficace des difficultés médicosociales. Elles sont à l’image des établissements forensiques existant aux Pays-Bas et en…

location échéant en 2019, à verser une somme totale de 277 445 $. Les paiements minimums exigibles en vertu de ces contrats pour les prochains exercices…