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La vérification des antécédents judiciaires DTPE

pdf 471 Kb DTPE-verification-antecedents-judiciaire-information-demandeurs.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/devenir-enseignant/DTPE_declaration_antecedents_judiciaires.pdf?1652370564…

Update : April 2, 2024

La vérification des antécédents judiciaires DTPE

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Update : April 2, 2024

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

pdf 3.46 Mb 25-230_Diffusion.pdf

Trudelle NST/MNG/cd p. j. 5 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/publications#c336004 https://www.quebec.ca/go…

Update : August 20, 2025

Rapport sur l’état des puits d’hydrocarbures inactifs au Québec - 2021

pdf 1.65 Mb RA_puits_inactifs_2021.pdf

(Consulté le 9 février 2021) LITERARY AND HISTORICAL SOCIETY OF QUEBEC (1927), « Transactions of the Literary and Historical Society of Quebec », vol. 3,…

Update : January 8, 2025

Données sur la représentativité des personnes issues des communautés noires au sein du ministère de la Sécurité publique.

pdf 503 Kb 2021-13561.pdf

Internet Québec.ca, par l’entremise du lien suivant: https://www.quebec.ca/gouv/ministere/securite-publique/publications#c11687 …2 https://www.quebec.ca/gouv…

Update : January 6, 2023

Données sur la représentativité des personnes issues des communautés noires au sein du ministère de la Sécurité publique.

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Internet Québec.ca, par l’entremise du lien suivant: https://www.quebec.ca/gouv/ministere/securite-publique/publications#c11687 …2 https://www.quebec.ca/gouv…

Update : January 6, 2023

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 7.71 Mb 2021-11207.pdf

mailto:mce.accesmce@mce.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouv/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/commission-viens#c113728 https://www.quebec.ca/gouv/po…

Update : January 6, 2023

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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Update : January 6, 2023

Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2024

pdf 3.56 Mb rapport-situation-SGEE-2024.pdf

en jours par semaine Nombre d’enfants inscrits Fréquentation en jours par semaine Nombre d’enfants inscrits 1 jour ou moins 3,5 jours 1,5 jour 4 jours 2 jou…

Update : April 17, 2025

L'évaluation foncière d'une propriété – Document à l’intention des citoyens

pdf 0.96 Mb evaluation_fonciere_propriete.pdf

n_fonciere/documentation/presentation_renseignements_role.pdf 9 La tenue à jour du rôle d’évaluation foncière La tenue à jour du rôle d’évaluation foncière…

Update : November 29, 2023

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Rapport sur l’état des puits d’hydrocarbures inactifs au Québec - 2021

Données sur la représentativité des personnes issues des communautés noires au sein du ministère de la Sécurité publique.

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Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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