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Données sur le budget, le nombre de plaintes ainsi que le nombre d'effectifs et d'heures supplémentaires - BSM-2026-005796

pdf 421 Kb DAI_no_BSM-2026-005796.pdf

de votre demande. Budgets d'investissement Le budget d’investissement est disponible dans le rapport annuel de gestion. Ainsi, conformément à l’article…

Update : March 9, 2026

Analyse d’impact réglementaire – Amendements au projet de loi n°81 – Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement

pdf 685 Kb air-amendements-loi-dispositions-environnement-06-2025.pdf

l’amendement Nombre annuel Coût lié à la tarification Coût lié aux formalités Coût lié à la conformité Coût total annuel Unitaire Total annuel Unitaire Total…

Update : August 20, 2025

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

pdf 6.83 Mb 23-154_Diffusion.pdf

nt-superieur/rapports/rapports-statistiques/rapport-statistiques-AFE-2020-2021.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/enseignement-superieur/rapports/…

Update : August 21, 2023

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

pdf 6.83 Mb 23-154_Diffusion.pdf

nt-superieur/rapports/rapports-statistiques/rapport-statistiques-AFE-2020-2021.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/enseignement-superieur/rapports/…

Update : August 21, 2023

Budget 2018-2019 - Justice : un plan pour moderniser le système de justice

pdf 1.07 Mb Justice_1819.pdf

criminelles et pénales disposait d’un effectif total de 1 089 personnes4. 2 MINISTÈRE DE LA JUSTICE, Rapport annuel de gestion 2016-2017. 3 MINISTÈRE DE LA…

Update : October 29, 2024

Budget 2018-2019 - Justice : un plan pour moderniser le système de justice

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criminelles et pénales disposait d’un effectif total de 1 089 personnes4. 2 MINISTÈRE DE LA JUSTICE, Rapport annuel de gestion 2016-2017. 3 MINISTÈRE DE LA…

Update : October 29, 2024

Courrier du milieu familial - Volume 13, numéro 1, Septembre 2025

pdf 262 Kb courrier-mf-septembre2025_Vol13-No1.pdf

le respect de l’exigence réglementaire de six heures d’activités de perfectionnement à suivre annuellement. Inscrivez-vous dès maintenant aux formations…

Update : September 23, 2025

Microsoft Word - Rapport-annuel-2024-2025_CAPFE-transitoire_vf

pdf 2.28 Mb CAPFE-Rapport-annuel-2024-2025.pdf

Rapport annuel 2024-2025 Comité d’agrément des programmes de formation à l’enseignement (CAPFE) transitoire Coordination et rédaction Caroline Brassard…

Update : November 18, 2025

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 2.37 Mb Documents-plan-contrer-violence-Rebatir-CF-20230905-1.pdf

06/Rapport-compl %C3 %A9mentaire_ Qu %C3 %A9bec.pdf]. A https://www.inspq.qc.ca/rapport…

Update : October 2, 2023

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 2.37 Mb Documents-plan-contrer-violence-Rebatir-CF-20230905-1.pdf

06/Rapport-compl %C3 %A9mentaire_ Qu %C3 %A9bec.pdf]. A https://www.inspq.qc.ca/rapport…

Update : October 2, 2023

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Analyse d’impact réglementaire – Amendements au projet de loi n°81 – Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

Budget 2018-2019 - Justice : un plan pour moderniser le système de justice

Budget 2018-2019 - Justice : un plan pour moderniser le système de justice

Courrier du milieu familial - Volume 13, numéro 1, Septembre 2025

Microsoft Word - Rapport-annuel-2024-2025_CAPFE-transitoire_vf

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

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