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le nombre de plants alloués par le certificat. Les perquisitions ont permis de saisir plus de 2 270 plants de cannabis, près de 70 kilogrammes de résine de…

et de les sensibiliser à l’exis- tence de préjugés et de discrimination ainsi qu’à l’importance de les éviter au sein de la société québécoise. De fait, la…

services de garde lors de leur demande de permis. 2. Réduction des manipulations dans les listes En plus de réduire le nombre de critères de priorisation, la…

avis tient lieu de signification à la Commission d’accès à l’information. INFORMATIONS 907 PUITS N° du puits Nom du puits Année de forage Date de début de…

2023 (en milliers de dollars) 372 REVENUS DIVERS + . ÉNERGIE ET RESSOURCES NATURELLES . 796 23 Financement de mesures de protection, de sécurisation, de réam…

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matières Revenus de taxes 1 Revenus de compensations tenant lieu de taxes 2 Calcul de certains revenus de taxes 3 Taux des taxes 5 Taux global de taxation…

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avertisseur de fumée fonctionnel. Cela souligne l’importance de disposer de systèmes de détection des incendies efficaces pour prévenir les pertes de vie…

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