Search results

offerts des services particuliers d’accueil et de soutien à l’apprentissage de la langue française (SASAF) Conformément aux modalités de mise en œuvre du…

(chapter E-20.1). Right to educational services Every person is also entitled to other educational services, student services and special educational …

freedom, reputation, integrity), etc. Criminal Code and Civil Code › Criminal and civil law, Youth Protection Act, Youth Criminal Justice Act, civil…

consultation qui comprend la création de cinq groupes de travail thématiques issus de la société civile, une tournée ministérielle des régions, une…

des biens ; Contrat de services : contrat pour la fourniture de services dans lequel des pièces ou des matériaux nécessaires à cette fourniture peuvent être…

des biens ; Contrat de services : contrat pour la fourniture de services dans lequel des pièces ou des matériaux nécessaires à cette fourniture peuvent être…

l’année et qui n’est ni l’État, ni le gouvernement d’une autre province ou du Canada, ni un employeur qui, à un moment donné de l’année, est : ⎯ soit un…

support services in every adult education centre. These services will be responsible for: – helping adults develop their training plan and, if necessary,…

québécoise 92,5 % Services d’accompagnement aux entreprises 85,4 % Services de francisation : cours à temps complet 94,1 % Services de francisation : cours à…

Utiliser des logiciels de service. 3.1 Configuration correcte des logiciels de service utilisés. 3.2 Application appropriée des procédures d’utilisation de…