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accueille des enfants en dérogation à l’âge d’admission, vérifie que les élèves visés ont une maturité cognitive suffisante, notamment en rencontrant…

permanente et peut exercer son pouvoir en matière de recevabilité en procédant à une évaluation cas par cas, en vertu de considérations humanitaires ou…

permanente et peut exercer son pouvoir en matière de recevabilité en procédant à une évaluation cas par cas, en vertu de considérations humanitaires ou…

vitalité et au développement du Québec en accompagnant les organismes communautaires dans la mise en place et l’amélioration des services destinés aux…

d'accès. Ainsi, en vertu des articles 14, 23, 29, 37, 53 et 54 de la Loi sur l’accès (en annexe), certains renseignements sont protégés. En effet,…

au Conseil des ministres et obtenir son approbation Secrétariat général/CDM Date butoir pour dépôt DOSSDEC : 9 août au 6 septembre 2023 Rédiger le mot du …

au Conseil des ministres et obtenir son approbation Secrétariat général/CDM Date butoir pour dépôt DOSSDEC : 9 août au 6 septembre 2023 Rédiger le mot du …

mettre en place et de l’urgence d’agir, non pas en raison du risque, mais en fonction de la disponibilité des fonds. Un suivi serré est donc nécessaire afin…

notamment en raison de la mise en place du PRONL en juillet. Ainsi, les organismes qui souhaitent obtenir une aide financière dans le cadre du PAFONL doivent…

notamment en raison de la mise en place du PRONL en juillet. Ainsi, les organismes qui souhaitent obtenir une aide financière dans le cadre du PAFONL doivent…