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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale

pdf 5.02 Mb manuel_complet.pdf

l’aide financière produits par le MAMH. 2025 https://www.quebec.ca/gouvernement/gestion-municipale/finances-fiscalite-municipales/financement/emprunts-tempor…

Update : December 17, 2025

Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2021

pdf 1.37 Mb PO_politiquebioalimentaire-planaction2021_MAPAQ.pdf

consulter les feuilles de route des partenaires : www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/politique-bioalimentaire/plan-daction http://www.quebec.ca/gouv/…

Update : September 22, 2021

Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2021

pdf 1.37 Mb PO_politiquebioalimentaire-planaction2021_MAPAQ.pdf

consulter les feuilles de route des partenaires : www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/politique-bioalimentaire/plan-daction http://www.quebec.ca/gouv/…

Update : September 22, 2021

Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 7 – Aide-mémoire – Ouvrir, analyser les soumissions et procéder ensuite à l'adjudication du contrat

pdf 813 Kb AMM_etape_7.pdf

ce, le cas échéant. Rédiger un devis de performance fonctionnel Décrire la tâche à accomplir du produit ou du service, par exemple : Des bacs rendant…

Update : April 25, 2025

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 7 – Aide-mémoire – Ouvrir, analyser les soumissions et procéder ensuite à l'adjudication du contrat

pdf 813 Kb AMM_etape_7.pdf

ce, le cas échéant. Rédiger un devis de performance fonctionnel Décrire la tâche à accomplir du produit ou du service, par exemple : Des bacs rendant…

Update : April 8, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des nouveaux logements localisés à l'intérieur des périmètres d'urbanisation

pdf 272 Kb FIC_orientation_4_logements_perimetres_urbanisation.pdf

ca/recherche/dataset/roles-d-evaluation-fonciere-du-quebec https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/roles-d-evaluation-fonciere-du-quebec https://www.q…

Update : May 28, 2025

Sdf fdsfsdfg

pdf 308 Kb 27645.pdf

l’égalité en emploi » des Rapports annuels de gestion du Ministère disponibles à l’adresse : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/immigration/publica…

Update : October 3, 2024

Sdf fdsfsdfg

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l’égalité en emploi » des Rapports annuels de gestion du Ministère disponibles à l’adresse : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/immigration/publica…

Update : October 3, 2024

Nombre total d’employés au MEQ (par catégorie : employés de bureau, techniciens, professionnels, cadres, affectés aux directions administratives ) et la liste des classements (échelles IV, III, II, I) attribués aux directeurs généraux et aux

pdf 376 Kb 25-251_Diffusion.pdf

prochain, sur le site Web quebec.ca, après son dépôt à l’Assemblée nationale du Québec: https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/pu…

Update : September 2, 2025

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

pdf 275 Kb 23-109_Diffusion.pdf

personne (RLRQ, chapitre C-12). … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/juillet-septembre-2023 https://www.queb…

Update : August 4, 2023

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Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 7 – Aide-mémoire – Ouvrir, analyser les soumissions et procéder ensuite à l'adjudication du contrat

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 7 – Aide-mémoire – Ouvrir, analyser les soumissions et procéder ensuite à l'adjudication du contrat

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des nouveaux logements localisés à l'intérieur des périmètres d'urbanisation

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Nombre total d’employés au MEQ (par catégorie : employés de bureau, techniciens, professionnels, cadres, affectés aux directions administratives ) et la liste des classements (échelles IV, III, II, I) attribués aux directeurs généraux et aux

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

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