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jeunesse du palais de justice de Rimouski Nelson Jean Directeur Palais de justice de New-Carlisle, de Ste-Anne-des-Monts et de Carleton Marie-Eve Cormier…

du PACE-PBTA est de 7 jours sur une période de 7 mois. La durée du PAP-CE est de 11 jours et demi sur une période de 9 mois. La durée du PAP-AE est de 6…

FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MOIS/ANNÉE Juin 2024 MINISTÈRE/ORGANISME PAGE 7 DE 9 NO RÉFÉRENCE : No SEAO, No de bon de commande, No d'écriture du SAGIR ou…

installations de traitement, les postes de pompage et de régulation de pression, les émissaires, les ouvrages de surverse, de traitement et de rétention, les…

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

autonomie de gestion adéquate de ses membres, afin que ceux-ci assurent aux personnes handicapées de toutes les régions du Québec l’accessibilité à des…

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

permettant de prévenir un acte de violence. EXCLUSIONS Les plaintes concernant une décision d’un tribunal judiciaire ou administratif, celles en matière de…

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gouvernement du Québec de s’assurer de la complémentarité du réseau des services de garde éducatifs à l’enfance et des classes de maternelle pour les enfants…