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Dépenses et frais de déplacement d'Iya Touré depuis le 1er janvier 2023

pdf 18.62 Mb Depenses-frais-deplacement-Iya-Toure-2023.pdf

2023 (Mon) Departs: 17:15 Duration: 01:30 Airline: Air Senegal S.A Arrives: 18:45 Stops: non-stop Flight: HC 209 Operated by: Air Senegal S.a Cabin: Economy…
Update : January 5, 2024
Document mentionnant la proportion (%) et le nombre d’enseignants non qualifiés qui enseignent ou enseignaient dans la province pour les années scolaires suivantes : 2018-2019 à 2024-2025.

pdf 424 Kb 25-37_Diffusion.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1…
Update : May 26, 2025
RA_20251211_lancement-vision-economique.pdf

pdf 1.39 Mb RA_20251211_lancement-vision-economique.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…
Update : December 19, 2025
Lettre envoyée à la ministre de l'Enseignement supérieur, Mme Pascale Déry, le ou vers le 19 janvier, par le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études au sujet de la hausse des droits de scolarité pour les étudiants des autr

pdf 312 Kb 23-599_Diffusion.pdf

doivent être communiquées par écrit. 1982, c. 30, a. 48. javascript:displayOtherLang(%22se:48%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?…
Update : February 14, 2024
24-174_Diffusion.pdf

pdf 324 Kb 24-174_Diffusion.pdf

doivent être communiquées par écrit. 1982, c. 30, a. 48. javascript:displayOtherLang(%22se:48%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?…
Update : July 19, 2024
Campement propalestinien - communications entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'Université McGill entre le 27 avril 2024 et le 1er juin 2024.

pdf 327 Kb 24-153_Diffusion.pdf

doivent être communiquées par écrit. 1982, c. 30, a. 48. javascript:displayOtherLang(%22se:48%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?…
Update : July 23, 2024
Les baux de location d’espaces de l'école Saint-Antoine de Sherbrooke entre 2010 et 2024. Ces informations devraient inclure les coûts de location, les espaces alloués et les conditions particulières.

pdf 331 Kb 24-378_Diffusion.pdf

doivent être communiquées par écrit. 1982, c. 30, a. 48. javascript:displayOtherLang(%22se:48%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?…
Update : October 17, 2024
Lettre envoyée à la ministre de l'Enseignement supérieur, Mme Pascale Déry, le ou vers le 19 janvier, par le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études au sujet de la hausse des droits de scolarité pour les étudiants des autr

pdf 312 Kb 23-599_Diffusion.pdf

doivent être communiquées par écrit. 1982, c. 30, a. 48. javascript:displayOtherLang(%22se:48%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?…
Update : February 14, 2024
Campement propalestinien - communications entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'Université McGill entre le 27 avril 2024 et le 1er juin 2024.

pdf 327 Kb 24-153_Diffusion.pdf

doivent être communiquées par écrit. 1982, c. 30, a. 48. javascript:displayOtherLang(%22se:48%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?…
Update : July 23, 2024
Tout document déposé par les établissements universitaires au cours de l'année 2023-2024 qui répondant aux exigences ministérielles présentées à l'article 8 de la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire (reddition de compte)

pdf 335 Kb 24-601_Diffusion.pdf

doivent être communiquées par écrit. 1982, c. 30, a. 48. javascript:displayOtherLang(%22se:48%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?…
Update : January 6, 2025