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Criaillerie - Télé-Québec - SANAM de la Matanie - Maison de la famille de Bois-des-Filion - Télé-Québec Veuillez noter que vous pouvez demander à la…

Update : April 10, 2026

30689.pdf

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Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 PAR COURRIEL Le 13 mars 2026 N/Réf. : 30689 Objet : Demande d’accès aux documents - décision Bonjour,…

Update : March 16, 2026

26030.pdf

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Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 PAR COURRIEL Le 27 novembre 2023 N/Réf. : 26030 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision , Par…

Update : November 29, 2023

Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

pdf 1.20 Mb 23-247_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-247 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir le ou les documents…

Update : March 28, 2024

Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

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d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-247 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir le ou les documents…

Update : March 28, 2024

Memoire_Robert_Bob_Sirois.pdf

pdf 1.71 Mb Memoire_Robert_Bob_Sirois.pdf

Pendant plusieurs années j’ai défendu cette idée en écrivant sur le site internet www.Vigilequebec. quebec. J’ai ensuite été séduit par le discours de Me Guy…

Update : September 6, 2024

Memoire_Robert_Bob_Sirois.pdf

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Pendant plusieurs années j’ai défendu cette idée en écrivant sur le site internet www.Vigilequebec. quebec. J’ai ensuite été séduit par le discours de Me Guy…

Update : September 6, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi n° 44, Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

pdf 240 Kb AIR_202205_PL_allegement_administratif_MEI.pdf

istrative-quebec https://statistique.quebec.ca/fr/document/emploi-et-salaire-dans-le-secteur-minier/tableau/annees-personnes-masse-salariale-et-heures-payees…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi n° 44, Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

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istrative-quebec https://statistique.quebec.ca/fr/document/emploi-et-salaire-dans-le-secteur-minier/tableau/annees-personnes-masse-salariale-et-heures-payees…

Update : May 16, 2023

M64527_Diffusion.pdf

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PAR COURRIEL Québec, le 9 juin 2025 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M64527 La présente a pour objet le suivi de votre demande…

Update : June 10, 2025

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Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

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