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Dépenses concernant le cabinet ministériel de 2022 à 2023 - BSM-2024-003580

pdf 409 Kb DAI_no_BSM-2024-003580.pdf

passagers FSR-A000232221 2023-03-01 2023-03-01 2134,43 Location de véhicules/Transport de passagers FSR-A000232324 2023-03-01 2023-03-01 2134,43 Location de…

Update : July 22, 2024

Dépenses concernant le cabinet ministériel de 2022 à 2023 - BSM-2024-003580

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passagers FSR-A000232221 2023-03-01 2023-03-01 2134,43 Location de véhicules/Transport de passagers FSR-A000232324 2023-03-01 2023-03-01 2134,43 Location de…

Update : July 22, 2024

RA-hydrocarbures-inactifs.pdf

pdf 5.31 Mb RA-hydrocarbures-inactifs.pdf

renseignements qui concernent une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne…

Update : February 2, 2024

24-92_Diffusion.pdf

pdf 322 Kb 24-92_Diffusion.pdf

doivent être communiquées par écrit. 1982, c. 30, a. 48. javascript:displayOtherLang(%22se:48%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?…

Update : July 12, 2024

RA-hydrocarbures-inactifs.pdf

pdf 5.31 Mb RA-hydrocarbures-inactifs.pdf

renseignements qui concernent une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne…

Update : February 2, 2024

Diverses informations sur les effectifs, les budgets et les locaux en lien avec le programme Musique-Études de l'école secondaire La Camaradière, secondaire 1-4, pour 2022-2023 à 2025-2026.

pdf 334 Kb 24-588_Diffusion.pdf

doivent être communiquées par écrit. 1982, c. 30, a. 48. javascript:displayOtherLang(%22se:48%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?…

Update : December 13, 2024

Documents transmis par l’IGOPP dans le cadre de ses contrats en lien avec la gouvernance des cégeps - Documents émanant des travaux du comité d’orientation et de suivi chargé de l’analyse et du perfectionnement des pratiques de gouvernance des C

pdf 192 Kb 22-261_Diffusion.pdf

.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/reponses/janvier-a-mars-2023 A la suite des recherches effectuées, nous vous…

Update : January 31, 2023

Documents transmis par l’IGOPP dans le cadre de ses contrats en lien avec la gouvernance des cégeps - Documents émanant des travaux du comité d’orientation et de suivi chargé de l’analyse et du perfectionnement des pratiques de gouvernance des C

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.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/reponses/janvier-a-mars-2023 A la suite des recherches effectuées, nous vous…

Update : January 31, 2023

18210.pdf

pdf 248 Kb 18210.pdf

54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. Article 54 Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et…

Update : October 20, 2022

RA-train-grande-frequence-de-via-rail-Canada.pdf

pdf 506 Kb RA-train-grande-frequence-de-via-rail-Canada.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

Update : March 21, 2024

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