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organismes sans but lucratif des chapitres SP 4200 à SP 4270. 3. Instructions relatives à la mission d’audit Le but de l’audit est de permettre à l’auditrice…

adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour de la réunion est adopté à l’unanimité. 2. Adoption de l’avis sur le transport lourd Les membres du Comité…

adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour de la réunion est adopté à l’unanimité. 2. Adoption de l’avis sur le transport lourd Les membres du Comité…

adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour de la réunion est adopté à l’unanimité. 2. Adoption de l’avis sur le transport lourd Les membres du Comité…

d’accès à l’égalité en emploi à l’intention des personnes handicapées. Promotion réalisée Selon l’échéancier DRH Mesure réalisée La promotion du Programme…

d’accès à l’égalité en emploi à l’intention des personnes handicapées. Promotion réalisée Selon l’échéancier DRH Mesure réalisée La promotion du Programme…

document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. 14. Un organisme public ne peut…

responsable de l’application de la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et…

responsable de l’application de la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et…

responsable de l’application de la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et…