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Microsoft Word - Me moire pre sente par l'Universite Bishop's dans le cadre de la re vision de la Politique de financement des universite s

pdf 1.03 Mb Memoire-UB.pdf

la révision de la Politique permette : • De rehausser le taux de diplomation de la population québécoise dans une économie du savoir; • De répondre aux…

Update : July 5, 2023

Composantes de la formation générale – Extraits des programmes d'études conduisant au diplôme d'études collégiales (DEC)

pdf 825 Kb Composantes-formation-generale-cegeps.pdf

pertinence, de la cohérence et de la suffisance en matière de qualité et de quantité; sur le plan des attitudes : o de sa prise de conscience de l’importance…

Update : November 29, 2021

Composantes de la formation générale – Extraits des programmes d'études conduisant au diplôme d'études collégiales (DEC)

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pertinence, de la cohérence et de la suffisance en matière de qualité et de quantité; sur le plan des attitudes : o de sa prise de conscience de l’importance…

Update : November 29, 2021

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Loi modifiant le Code des professions pour la modernisation du système professionnel et visant l’élargissement de certaines pratiques professionnelles dans le domaine de la santé et des services sociaux

pdf 387 Kb pl67_air.pdf

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

Update : May 8, 2025

Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

pdf 15.47 Mb 25-20_Diffusion.pdf

Cégep de Rimouski 14 Cégep de Rivière-du-Loup 15 Cégep de Rosemont 16 Cégep de Sainte-Foy 17 Cégep de Saint-Jérôme 18 Cégep de Saint-Laurent 19 Cégep de…

Update : July 24, 2025

RFA2122_BAI.xlsx

pdf 440 Kb RFA2122-BAI.pdf

reportées de l'année courante Volume réalisé «brut» (en pes) Ajustement par le cégep des CFC de l'année antérieure (en dollar de l'année…

Update : March 1, 2023

Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement sur la capacité maximale de production d’un parc éolien visé dans un programme d’achat d’électricité de source éolienne

pdf 692 Kb AIR_202305_PR_production_eolien.pdf

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cadre du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation…

Update : October 2, 2023

Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement sur la capacité maximale de production d’un parc éolien visé dans un programme d’achat d’électricité de source éolienne

pdf 692 Kb AIR_202305_PR_production_eolien.pdf

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cadre du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation…

Update : October 2, 2023

RCJEQ.pdf

pdf 6.65 Mb RCJEQ.pdf

nt de la population québécoise, le nombre de jeunes devrait continuer de croître dans les prochaines années. Selon les estimations de l’Institut de la…

Update : January 30, 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

pdf 238 Kb AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf

potentiel de séquestration de CO2, de stockage d’hydrogène produit à partir de source d’énergie renouvelable, de géothermie profonde, de récupération de…

Update : May 16, 2023

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