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Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandé

pdf 366 Kb AINFR_AIR_Mesures_regimes_compl_retraite_COVID19.pdf

A I R ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE (AIR) Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer…

Update : November 25, 2020

Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandé

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A I R ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE (AIR) Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer…

Update : November 25, 2020

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

(2019) puis ceux, presque simultanément, de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics au Québec (2019),…

Update : October 26, 2022

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

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(2019) puis ceux, presque simultanément, de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics au Québec (2019),…

Update : October 26, 2022

Évaluation de la maternelle 4 ans - Rapport d'étape 2023

pdf 1.23 Mb Rapport-maternelle-4-ans.pdf

une excellente relation avec cette personne, alors que le quart (24,3 %) considèrent que leur relation est bonne. Pour près de 1 membre du personnel…

Update : April 9, 2026

Guide de réexamen des sanctions administratives pécuniaires

pdf 727 Kb guide-reexamen-sanctions-administratives-pecuniaires.pdf

u/adm/min/environnement/publications-adm/renseignements-generaux/formulaire-reexamen-hors-delai.pdf…

Update : August 22, 2022

Guide de réexamen des sanctions administratives pécuniaires

pdf 727 Kb guide-reexamen-sanctions-administratives-pecuniaires.pdf

u/adm/min/environnement/publications-adm/renseignements-generaux/formulaire-reexamen-hors-delai.pdf…

Update : August 22, 2022

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Gaspésie

pdf 540 Kb PLA_gaspesie.pdf

l’indice de diversité industrielle Investissements des secteurs privé et public Augmentation des investissements des secteurs privé et public Investissements…

Update : February 10, 2026

Propelling Mining in Québec - Québec Strategy for the Development of Critical and Strategic Minerals (in French only)

pdf 5.73 Mb STR-valorisation-mcs.pdf

circulaire et de relations avec les communautés autochtones et locales. Le régime minier coexiste avec d’autres lois, comme la Loi sur la qualité de…

Update : February 12, 2026

Rapport des levés de sismique réfraction du corridor centre-ville à centre-ville - Étude d’opportunité pour le projet d’un nouveau lien entre Québec et Lévis (2021-03-10)

pdf 6.63 Mb Rapport-leves-sismique-refraction-corridor-2021-03-10.pdf

RÉFRACTION MARIN DU CORRIDOR CENTRE-VILLE À CENTRE-VILLE 3. Présentation des résultats Les discussions relatives aux levés marins de sismique réfraction sont…

Update : October 3, 2024

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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

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Évaluation de la maternelle 4 ans - Rapport d'étape 2023

Guide de réexamen des sanctions administratives pécuniaires

Guide de réexamen des sanctions administratives pécuniaires

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Gaspésie

Propelling Mining in Québec - Québec Strategy for the Development of Critical and Strategic Minerals (in French only)

Rapport des levés de sismique réfraction du corridor centre-ville à centre-ville - Étude d’opportunité pour le projet d’un nouveau lien entre Québec et Lévis (2021-03-10)

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