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Comptes rendus des rencontres régionales - Région de la Montérégie – Territoire situé à l’extérieur de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 608 Kb CR_MonteregieHorsCMM.pdf

parlementaire de la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation M. Alexandre Lambert — Conseiller politique de la ministre des Affaires municipales…

Update : December 13, 2021

pdf 354 Kb dirges2009-002.pdf

OCTOBRE 2009 PERSONNES-RESSOURCES : FANNY MARCOUX, ADJOINTE À LA DIRECTRICE DES POLITIQUES ET PROGRAMMES D’IMMIGRATION SYLVAIN FRANCOEUR, CONSEILLER À LA…

Update : October 14, 2022

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OCTOBRE 2009 PERSONNES-RESSOURCES : FANNY MARCOUX, ADJOINTE À LA DIRECTRICE DES POLITIQUES ET PROGRAMMES D’IMMIGRATION SYLVAIN FRANCOEUR, CONSEILLER À LA…

Update : October 14, 2022

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation

pdf 249 Kb entente-changements-climatiques-meie-melccfp.pdf

de l’Environnement et des Parcs (RLRQ, chapitre M-30.001) (LMDDEP), le Ministre est d’office le conseiller du gouvernement sur toute question qui concerne la…

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation

pdf 249 Kb entente-changements-climatiques-meie-melccfp.pdf

de l’Environnement et des Parcs (RLRQ, chapitre M-30.001) (LMDDEP), le Ministre est d’office le conseiller du gouvernement sur toute question qui concerne la…

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation

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de l’Environnement et des Parcs (RLRQ, chapitre M-30.001) (LMDDEP), le Ministre est d’office le conseiller du gouvernement sur toute question qui concerne la…

Update : March 23, 2023

Copie de toute communication entourant le refus des ministères des Finances et du Sport, du Loisir et du Plein air de contribuer à la demande d’aide financière de la ville de Québec pour la construction d’un centre de curling dans la capitale dans

pdf 469 Kb 24-587_Diffusion.pdf

prions d’agréer, Monsieur le Directeur général, nos salutations distinguées. Ariane Martin-Ouellet Directrice © Éditeur officiel du Québec chapitre A-2.1 LOI…

Update : January 20, 2025

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

pdf 10.97 Mb 23-260_Diffusion.pdf

secretariat@cdpdj.qc.ca INSTITUT NATIONAL D'EXCELLENCE EN SANTÉ ET EN SERVICES SOCIAUX Cathy Rouleau Directrice des affaires institutionnelles et…

Update : October 11, 2023

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

pdf 10.97 Mb 23-260_Diffusion.pdf

secretariat@cdpdj.qc.ca INSTITUT NATIONAL D'EXCELLENCE EN SANTÉ ET EN SERVICES SOCIAUX Cathy Rouleau Directrice des affaires institutionnelles et…

Update : October 11, 2023

2024-115 – Communications depuis le 1er décembre 2023 avec la Ville de Mont-Tremblant et/ou la MRC des Laurentides concernant zone prioritaire de développement de la prochaine version du schéma de la MRC

pdf 18.04 Mb DAI_2024-115_zone_prioritaire_developpement_mont_tremblant.pdf

l’accès aux documents de cet organisme public dont voici les coordonnées : Maître Isabelle Gauthier Directrice du service juridique et des ressources…

Update : November 19, 2024

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Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation

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Copie de toute communication entourant le refus des ministères des Finances et du Sport, du Loisir et du Plein air de contribuer à la demande d’aide financière de la ville de Québec pour la construction d’un centre de curling dans la capitale dans

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