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européen 52 Comité des régions 53 Conférence des présidents des régions à pouvoir législatif (REGLEG) 54 Assemblée des régions d’Europe (ARE) 55 Conférence d…

aménagements intégreront des trottoirs, des accotements asphaltés, des voies réservées pour autobus, des bandes cyclables, des traversées d’intersections…

Pour un Québec inclusif : consolider le rôle et la pérennité des entreprises adaptées dans les politiques publiques Mémoire déposé au ministère des Finances…

tient pas compte du portrait des dépenses des OCASSS, qui ne sont pas des ménages. En plus, elle découle de prédictions politiques des économistes du…

observables, qui se traduisent dans des usages, des actifs et des pratiques. Le Ministère devra déterminer des indicateurs qui permettront de fixer le niveau…

974s7iGjeyGYc6WhnBxBtWGU%3D&reserved=0 Mlnlstêre de la Culture et des Communications rnQuebec Direction générale du patrimoine et des immobilisations Québec,…

gestion durable des eaux de pluie ; L’augmentation des revenus fonciers ; La diminution des coûts de construction et d’entretien des infrastructures; La…

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reflète l’importance des données utilisées. La hiérarchie des évaluations à la juste valeur se compose des niveaux suivants : a) les prix (non rajustés)…

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