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pdf 777 Kb PL-20220617-bilan-cadre-intervention-tourisme-et-plan-action-tourisme-durable.pdf

relancer le tourisme d’affaires dans la région de Montréal, une aide financière de 2,5 M$ a https://www.quebec.ca/tourisme-et-loisirs/services-a-lindustrie-t…

Update : July 14, 2022

25-383_Diffusion_AMENDEE.pdf

pdf 6.10 Mb 25-383_Diffusion_AMENDEE.pdf

--------------------- 800000 Comité gest. taxe scol. de Mtl RÉGION ADMINISTRATIVE: 06 Montréal 2025-07-16 PARAMÈTRES D'ALLOCATION 2025-2026 Comité gest.…

Update : November 13, 2025

Tous les courriels (y compris leurs pièces jointes) liés aux Règles budgétaires universitaires 2024-2025, envoyés à ou reçus par Maryse Champagne, Véronique Lavoie, Magali Blanchet, Lydia Harvey, Guillaume Paquin ou Miguel Dubuc, entre le 1er nove

pdf 2.18 Mb 23-573_Diffusion.pdf

services ou des travaux, un projet de tarification, un projet d’imposition d’une taxe ou d’une redevance ou de modification d’une taxe ou d’une redevance,…

Update : June 20, 2024

Tous les courriels (y compris leurs pièces jointes) liés aux Règles budgétaires universitaires 2024-2025, envoyés à ou reçus par Maryse Champagne, Véronique Lavoie, Magali Blanchet, Lydia Harvey, Guillaume Paquin ou Miguel Dubuc, entre le 1er nove

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Update : June 20, 2024

Rapports de sexe, frontières ethniques et identités nationales

pdf 172 Kb RA_juteau-danielle_2008_MCE.pdf

brouillées, car certaines féministes occidentales donnent la priorité à l’analyse anti- raciste, elle taxe d’orientalisme interne les féministes de couleur…

Update : December 18, 2018

Documents administratifs concernant le centre de services scolaire des Monts-et-Marées (CSSMM) tel que la liste des bâtiments et des écoles, avec leur année de construction et leur cote de vétusté, liste des travaux et coûts des 10 dernières anné

pdf 1.96 Mb 24-728_Diffusion.pdf

services ou des travaux, un projet de tarification, un projet d’imposition d’une taxe ou d’une redevance ou de modification d’une taxe ou d’une redevance,…

Update : March 26, 2025

Budget de dépenses 2018-2019 - Les infrastructures publiques du Québec, mars 2018

pdf 4.72 Mb 8-Infrastructures_publiques_du_Quebec-2018-2028.pdf

de télédiffusion du Québec (Télé-Québec) SYRA Système de rémunération à l’acte TECQ Programme de la taxe sur l’essence et la contribution du Québec Un plan…

Update : November 26, 2024

Budget de dépenses 2021-2022 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2021-2022

pdf 1.77 Mb 7_Plans_annuels_gestion_investissements-2021-2022.pdf

-infrastructures-eau-municipalites-du-quebec-piemq]. https://ceriu.qc.ca/bibliotheque/rapport-annuel-2020-du-portrait-infrastructures-eau-municipalites-du-qu…

Update : November 26, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

pdf 238 Kb AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf

donc aucun coût administratif supplémentaire quant à cet aspect. 9 [En ligne] [https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/energie-ressources-naturelle…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

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donc aucun coût administratif supplémentaire quant à cet aspect. 9 [En ligne] [https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/energie-ressources-naturelle…

Update : May 16, 2023

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Tous les courriels (y compris leurs pièces jointes) liés aux Règles budgétaires universitaires 2024-2025, envoyés à ou reçus par Maryse Champagne, Véronique Lavoie, Magali Blanchet, Lydia Harvey, Guillaume Paquin ou Miguel Dubuc, entre le 1er nove

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Budget de dépenses 2018-2019 - Les infrastructures publiques du Québec, mars 2018

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

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