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Nombre d'armes saisies par les Services correctionnels depuis les 10 dernières années

pdf 334 Kb 2024-11945.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : June 17, 2024

Taux de réussite des épreuves uniques (français - écriture - au critère orthographe) des élèves de 6e année en français, langue d'enseignement, par critère de correction (pertinence, organisation, syntaxe, vocabulaire et orthographe) de 2015-201

pdf 252 Kb 24-600_Diffusion.pdf

eponses/octobre-a-decembre-2024 2 Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : January 20, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 600 Kb 202502-07_DE.pdf

Bureau de la sous-ministre et du secrétariat général 1 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418…

Update : February 14, 2025

Copie de toute étude ou analyse détenu par le ministère de la Sécurité publique concernant la relation entre la sécurité routière et les interpellations aléatoires par les forces de l'ordre

pdf 314 Kb 2022-13695.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : January 30, 2023

Copie des instructions pour les personnes incarcérées en lien avec l’identité ou expression de genre

pdf 72 Kb 2022-11320.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : January 6, 2023

L'évolution des montants des bourses octroyées par le Fonds de recherche du Québec (auparavant divisés en 3 Fonds distincts), pour les programme de bourses de maîtrise, doctorat et postdoctorat de 2000 à 2025.

pdf 256 Kb 25-508_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : October 28, 2025

2063 - Financial Statement

pdf 207 Kb 2063-financial-statement.pdf

l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière Aide financière aux études Québec (Québec) G1R 5A5 22-1603-25A (rev. 25-03) .00$ / monthSpouse’s net…

Update : May 14, 2025

L’ensemble des courriels échangés en lien avec le calcul de capacité d’accueil de l’école de La Source, Mascouche entre M. Jonathan Gaudet (ou tout autre personne du CSSDA) et les représentants du MEQ entre le 6 janvier-23janvie

pdf 264 Kb 22-490_Diffusion.pdf

doivent être communiquées par écrit. 1982, c. 30, a. 48. javascript:displayOtherLang(%22se:48%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?…

Update : March 31, 2023

Statistiques concernant les personnes transgenres détenues depuis 2017

pdf 321 Kb 2022-14321.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : March 24, 2023

L’ensemble des courriels échangés en lien avec le calcul de capacité d’accueil de l’école de La Source, Mascouche entre M. Jonathan Gaudet (ou tout autre personne du CSSDA) et les représentants du MEQ entre le 6 janvier-23janvie

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doivent être communiquées par écrit. 1982, c. 30, a. 48. javascript:displayOtherLang(%22se:48%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?…

Update : March 31, 2023

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Taux de réussite des épreuves uniques (français - écriture - au critère orthographe) des élèves de 6e année en français, langue d'enseignement, par critère de correction (pertinence, organisation, syntaxe, vocabulaire et orthographe) de 2015-201

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2063 - Financial Statement

L’ensemble des courriels échangés en lien avec le calcul de capacité d’accueil de l’école de La Source, Mascouche entre M. Jonathan Gaudet (ou tout autre personne du CSSDA) et les représentants du MEQ entre le 6 janvier-23janvie

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