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Liste des interventions financières autorisées et acceptées au 30 novembre 2020 dans le cadre du PACTE

pdf 245 Kb RA-pacte-interventions-autorisees.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

Update : March 24, 2021

Documents portant sur la mise en œuvre de l’appel à l’action no. 27 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 87 Kb 2021-11229.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : January 6, 2023

Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MES entre le 1er mars et le 31 mars 2023

pdf 339 Kb 24-12_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : May 14, 2024

Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MES entre le 1er mars et le 31 mars 2023

pdf 339 Kb 24-12_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : May 14, 2024

Statistiques d'échec et/ou de retard dans la diplomation du niveau secondaire 5 lié à un échec de l'anglais comme langue seconde dans le secteur public au cours des 15 dernières années.

pdf 455 Kb 24-773_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : March 21, 2025

Diverses informations concernant le programme provincial d’aide financière aux études de 2018-2023 (NB de bourses, de prêts, dette moyenne, etc.)

pdf 365 Kb 24-1_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : April 24, 2024

Diverses informations concernant le programme provincial d’aide financière aux études de 2018-2023 (NB de bourses, de prêts, dette moyenne, etc.)

pdf 365 Kb 24-1_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : April 24, 2024

2023-173 - Mise à jour d’informations diverses concernant le Sous-ministériat à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne (SMCAGFH) entre le 13 décembre 2023 et aujourd'hui et justification quant à l

pdf 309 Kb DAI_2023-173_fonderie_horne_delimitation_zone_tampon.pdf

30, a. 48. AVIS DE RECOURS À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : January 29, 2024

Statistiques sur les effectifs enseignants (qualifiés, non-qualifiés, brevet, tolérance d'engagement) pour les années scolaires 2023-24 et 2024-25 pour l'ensemble du réseau.

pdf 330 Kb 24-298_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : September 18, 2024

2023-173 – Mise à jour d’informations diverses concernant le Sous-ministériat à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne (SMCAGFH) entre le 13 décembre 2023 et aujourd'hui et justification quant à

pdf 309 Kb DAI_2023-173_fonderie_horne_delimitation_zone_tampon.pdf

30, a. 48. AVIS DE RECOURS À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : January 29, 2024

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2023-173 - Mise à jour d’informations diverses concernant le Sous-ministériat à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne (SMCAGFH) entre le 13 décembre 2023 et aujourd'hui et justification quant à l

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