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RA-document-concernant-differents-programmes-soutenir-entreprises-region-gaspesie-iles-madeleine.pdf

pdf 186 Kb RA-document-concernant-differents-programmes-soutenir-entreprises-region-gaspesie-iles-madeleine.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

Update : March 7, 2022

M54380_Diffusion.pdf

pdf 559 Kb M54380_Diffusion.pdf

d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. 3 Programme Volet…

Update : November 13, 2024

Copie des rapports de désistement des objets saisis au Palais de justice de Montréal pour les trois dernières années

pdf 1.14 Mb 2022-12116.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : January 6, 2023

Tableaux de confinement et de réclusion découlant des mesures disciplinaires par établissements de détention provinciaux pour les années 2020 à 2024

pdf 1.73 Mb 2025-11955.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : July 29, 2025

Pourcentage de bourses accordée pour tous les programmes du Fonds de recherche du Québec (Société et culture, Santé, Nature et technologiques

pdf 186 Kb 23-74_Diffusion.pdf

istration/Organigramme/Or_organigramme_MEIE.pdf https://frq.gouv.qc.ca/acces-a-linformation/ https://frq.gouv.qc.ca/acces-a-linformation/ 2 Conformément à…

Update : June 19, 2023

Pourcentage de bourses accordée pour tous les programmes du Fonds de recherche du Québec (Société et culture, Santé, Nature et technologiques

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Update : June 19, 2023

Volumétrie des causes criminelles avec accusé mineur au moment de l'infraction selon la présence de certains chefs d'infraction au dossier - BSM-2024-003520

pdf 252 Kb DAI_no_BSM-2024-003520.pdf

accusations : • Meurtre (235) • Tentative de meurtre (239) • Complot pour meurtre (465 1)a) ) • Possession d’arme à feu (91 (1)a)b) 2) ) • Possession d’arme…

Update : March 18, 2024

Diverses informations sur les plaintes des parents et/ou du grand public concernant les toilettes mixtes dans les écoles et sur le Programme d'éducation à la sexualité entre le 1er janvier 2021 et le 12 octobre 2023.

pdf 342 Kb 23-374_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : November 20, 2023

Taux d'élèves sortis du secondaire sans diplôme ni mention, exprimé en pourcentage et en nombre, pour la province de Québec depuis l'année 2015 et le taux d'élèves sortis du secondaire sans diplôme ni mention, par région, selon les données les

pdf 385 Kb 24-108_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : June 21, 2024

Diverses informations sur les plaintes des parents et/ou du grand public concernant les toilettes mixtes dans les écoles et sur le Programme d'éducation à la sexualité entre le 1er janvier 2021 et le 12 octobre 2023.

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Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : November 20, 2023

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