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potentiel de séquestration de CO2, de stockage d’hydrogène produit à partir de source d’énergie renouvelable, de géothermie profonde, de récupération de…

l’examen historique de la rentabilité globale de l’ensemble de l’industrie, de l’évolution de l’offre et de la demande de ce produit, de l’évolution des…

fins de la péréquation de 20198. Valeur qui résulte de la capitalisation des revenus provenant de l'article 222 LFM selon le taux global de taxation…

fins de la péréquation de 201812. Valeur qui résulte de la capitalisation des revenus provenant de l'article 222 LFM selon le taux global de taxation…

Régime supplémentaire de rentes pour les employés de l’industrie de la construction du Québec (CCQ) 15,9 Commission de la santé et de la sécurité du travail…

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932-2024 Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie Direction des programmes et de l’évaluation Mai 2025 Le ministère de l’Économie, de…

nécessité de la proactivité et son importance au regard de l’expression de la demande. À la lecture de ce document, ces intervenants deviendraient plus…

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nécessitent pas de construction ni de délais de déploiement. Comparaison avec la création de nouvelles places en CPE La création de places en CPE implique :…