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Note 1: Le total de la ligne 14 colonne 6 doit correspondre à la ligne 7 colonne 6 de l'annexe 12. Note 2: Le total de la ligne 28 colonne 6 doit…

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la superficie en conséquence. Les résultats de la révision des travaux ¹La transcription de ce numéro de lot peut différer de celle qui figure aux documents…

la superficie en conséquence. Les résultats de la révision des travaux ¹La transcription de ce numéro de lot peut différer de celle qui figure aux documents…

territoire de la municipalité en zones. 2° Diviser la zone en secteurs de manière que chacun de ces secteurs serve d’unité territoriale pour l’application…

Exercice 2023-2024 en $ Solde de fonds Fonds de fonctionnement Solde de fonds Fonds avec restrictions Solde de fonds Fonds d'immobilisations Solde de…

extérieure de stockage de bois de pulpe ou de matières constituées de fibres cellulosiques utilisées dans le procédé de fabrication ou servant au procédé de…

certain nombre de fonctions qui comportent un devoir de réserve (par exemple, celles de président de l’Assemblée nationale, de juge ou de policier). 4.…