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et de réduction des émissions de GES, est la combustion directe pour la production de chaleur. o La chauffe à la biomasse forestière résiduelle est [...]…

aussi de soutenir les femmes en situation de handicap, de soutien à la sortie des maisons d’aide et d’hébergement par un meilleur accès à la justice et…

entre les secteurs publics et privés a été développée dans bien des domaines et cette synergie semble bien fonctionner dans la plupart des milieux. La…

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Secrétariat général Québec Bureau 400 900, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 2B5 Téléphone : 418 643-5959 Télécopieur : 418 643-8499…

de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1, ci-après Loi [...] présentée…

à la DFR après l’approbation du CPE et de la DFPSF / DIR &"-,Gras"Programme de financement des infrastructures (PFI) Ministère de la [...] jusqu’à la date…

en atténuer les conséquences se heurtent à la complexité du phénomène, à la multiplicité des acteurs en cause ainsi qu'à la capacité financière réduite…

et de l’Énergie Novembre 2024 2 3 SOMMAIRE DÉFINITION DU PROBLÈME La réglementation et les formalités administratives qui en découlent représentent un frein …

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec Année universitaire 2021-2022 Décembre 2021 Coordination et…