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20487Composante4.pdf

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immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/employeurs/embaucher- temporaire/index.html ) http://www.immigration-quebec…

Update : October 19, 2022

Coordonnées au sein des organismes gouvernementaux, excluant les organismes temporaires et inopérants et la catégorie des comités, des présidents et vice-présidents

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modifications ont été apportées à certaines coordonnées depuis le 6 décembre 2025. Page:2 AGENCE DU REVENU DU QUÉBEC Eric Girard Ministre des Finances…

Update : January 22, 2026

20854_0055_MAI_2021_DSCGC.xlsx

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services partagés du Québec élément 01 Québec Vanier−Les Rivières 38 553062260 2020-2021 77 621 $ Revenu Quebec élément 01 Québec Louis-Hébert Note 1 : –…

Update : September 27, 2022

Mai 2021

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services partagés du Québec élément 01 Québec Vanier−Les Rivières 38 553062260 2020-2021 77 621 $ Revenu Quebec élément 01 Québec Louis-Hébert Note 1 : –…

Update : September 28, 2022

M25041_Diffusion.pdf

pdf 723 Kb M25041_Diffusion.pdf

fiscale, L.R.Q. A-6.002, art. 35.1, Loi de l'impôt sur le revenu, L.C. 1985, ch.1 (5e suppl.), art. 230, Règlement de l'impôt sur le revenu,…

Update : February 20, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 4.47 Mb 202305-01_DE.pdf

dépense en considérant que toute dépense constitue un revenu pour quelqu’un, de sorte que cette mécanique transforme inévitablement toute dépense en revenu.…

Update : June 12, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

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dépense en considérant que toute dépense constitue un revenu pour quelqu’un, de sorte que cette mécanique transforme inévitablement toute dépense en revenu.…

Update : June 12, 2023

Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Depuis le 9 août 2024 : correspondances, nombre de réclamations reçues, refusées, fermées en traitement et montants versés

pdf 3.02 Mb 2024-13557.pdf

d’application du PGAF peut être élargi par arrêté. https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/obtenir-aide-sinistre https://www.quebec…

Update : October 29, 2024

Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Depuis le 9 août 2024 : correspondances, nombre de réclamations reçues, refusées, fermées en traitement et montants versés

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d’application du PGAF peut être élargi par arrêté. https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/obtenir-aide-sinistre https://www.quebec…

Update : October 29, 2024

Coordonnées au sein des autres organismes, excluant les organismes temporaires, des présidents et vice-présidents

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modifications ont été apportées à certaines coordonnées depuis le 6 décembre 2025. Page:2 AGENCE DU REVENU DU QUÉBEC Eric Girard Ministre des Finances…

Update : January 22, 2026

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Coordonnées au sein des organismes gouvernementaux, excluant les organismes temporaires et inopérants et la catégorie des comités, des présidents et vice-présidents

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Mai 2021

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Note de service - Planification des activités publiques

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Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Depuis le 9 août 2024 : correspondances, nombre de réclamations reçues, refusées, fermées en traitement et montants versés

Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Depuis le 9 août 2024 : correspondances, nombre de réclamations reçues, refusées, fermées en traitement et montants versés

Coordonnées au sein des autres organismes, excluant les organismes temporaires, des présidents et vice-présidents

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