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2023-151 - Informations diverses concernant le mandat du bureau de la sous-ministre adjointe responsable de coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne depuis le 13 janvier 2023

pdf 310 Kb DAI_2023-151_mandat_fonderie_horne.pdf

Frais et dépenses 2022-2023 | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Année financière 2023-2024 : Frais et dépenses 2023-2024 | Gouvernement du Québec (quebec.ca…

Update : December 13, 2023

2023-151 – Informations diverses concernant le mandat du bureau de la sous-ministre adjointe responsable de coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne depuis le 13 janvier 2023

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Frais et dépenses 2022-2023 | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Année financière 2023-2024 : Frais et dépenses 2023-2024 | Gouvernement du Québec (quebec.ca…

Update : December 13, 2023

Aide-mémoire pour les propriétaires et locataires - Dangers imminent de submersion, d'érosion ou de mouvements de sol

pdf 229 Kb aide_memoire_proprietaires_locataires_danger_imminent_2024-09.pdf

017/sinistres-admissibles.html https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/urgences-sinistres-risques-naturels/obtenir-aide-sinistre https://www.quebec…

Update : September 16, 2024

Guide d’application concernant les règles encadrant la gouvernance à l’égard des renseignements personnels

pdf 740 Kb Guide_application_Regles_gouvernance.pdf

l’accès : Publications | Gouvernement du Québec (quebec.ca) et Protection des renseignements personnels | Gouvernement du Québec (quebec.ca). https://www.que…

Update : October 16, 2023

Guide à l’intention des personnes réfugiés parainées par le gouvernement du Québec

pdf 7.80 Mb GUI_guide_refugie_parraine-francais-2025.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/famille https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-org…

Update : April 9, 2025

M37032_Diffusion.pdf

pdf 4.29 Mb M37032_Diffusion.pdf

renouvellement nécessaire du produit touristique québécois. Établit que la faiblesse des investissements privés explique le vieillissement, voire la…

Update : November 27, 2023

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renouvellement nécessaire du produit touristique québécois. Établit que la faiblesse des investissements privés explique le vieillissement, voire la…

Update : November 27, 2023

du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de la Sécurité publique permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquant des cr

pdf 2.24 Mb 2026-10032.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : February 10, 2026

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

pdf 513 Kb DAI_2024-011_memoire_projet_loi_57.pdf

l’annonce de la décision sur la page Dossiers soumis au Conseil des ministres | Gouvernement du Québec (quebec.ca). Cette décision s’appuie sur l’article 13…

Update : April 15, 2024

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

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