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interventions des organismes communautaires qui travaillent auprès de la jeunesse et qui s’inscrivent dans la stratégie de prévention préconisée pour…

adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au…

adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au…

Autochtone, la religion, la situation de handicap, la langue, la race, le lieu d’origine, l’origine ethnique, la culture, la situation socioéconomique et…

Autochtone, la religion, la situation de handicap, la langue, la race, le lieu d’origine, l’origine ethnique, la culture, la situation socioéconomique et…

nt à la NCSC 4400 visant à émettre un rapport sur la mise en œuvre de procédures convenues, portant sur des informations déclarées par la Municipalité dans …

montant de la subvention. Seule la part de la masse salariale du BC attribuable à l’exercice de ses fonctions décrites à l’article 42 de la LSGEE est…

montant de la subvention. Seule la part de la masse salariale du BC attribuable à l’exercice de ses fonctions décrites à l’article 42 de la LSGEE est…

t, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (le « MELCCFP »), en lien avec la résolution adoptée le 25 mars 2025 lors de la…

s’effectue en fonction des trois critères suivants : Qualité : la qualité d’un projet est évaluée en fonction de la clarté, de la précision et de la…