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Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

pdf 249 Kb 24-7_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : April 25, 2024

La liste des achats effectués par le MEQ entre le 29 février et le 31 mars 2024 (ex : matériel informatique, iPad, iPhone, mobilier de bureau, etc.)

pdf 331 Kb 24-88_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : June 17, 2024

La liste des achats effectués par le MEQ entre le 29 février et le 31 mars 2024 (ex : matériel informatique, iPad, iPhone, mobilier de bureau, etc.)

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Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : June 17, 2024

Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

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Update : April 25, 2024

Engagements financiers de 25 000$ et plus pour le Fonds pour la croissance des entreprises québécoises (FCEQ) – décembre 2023

pdf 1.73 Mb RA-engagements-fceq-decembre2023.pdf

d'engagement financier FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE* DÉCEMBRE 2023 DocuSign Envelope ID: C743F1BE-65B8-4A3E-8D1D-4FC6BF139C4F 2024-02-15 MOIS/ANNÉE :…

Update : April 2, 2024

Documents concernant la libération conditionnelle des personnes contrevenantes depuis 2016

pdf 336 Kb 2020-12651.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : January 6, 2023

Liste des interventions financières autorisées et acceptées au 30 novembre 2020 dans le cadre du PACTE

pdf 245 Kb RA-pacte-interventions-autorisees.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

Update : March 24, 2021

Liste des interventions financières autorisées et acceptées au 30 novembre 2020 dans le cadre du PACTE

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sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

Update : March 24, 2021

Documents portant sur la mise en œuvre de l’appel à l’action no. 27 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 87 Kb 2021-11229.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : January 6, 2023

Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MES entre le 1er mars et le 31 mars 2023

pdf 339 Kb 24-12_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : May 14, 2024

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