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Diverses informations sur des transactions frauduleuses par cartes de crédit détenues par votre Ministère qui ont été annulées depuis 2020 à aujourd'hui, ventilées par année.

pdf 280 Kb 23-338_Diffusion.pdf

Ministère n’a pas eu à débourser pour celles-ci. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…

Update : October 8, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 528 Kb 202408-73_DE.pdf

url=https%3A%2F%2Fcdn-contenu.quebec.ca%2Fcdn-contenu%2Fforets%2Fdocuments%2Fprivees%2FLI_agences-regionales-forets-privees.pdf&data=05%7C02%7CIsabelle.Tardy…

Update : September 20, 2024

Budget de la Faculté d'éducation de l'Université de Sherbrooke depuis 2021 à 2024.

pdf 262 Kb 24-383_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : October 11, 2024

Statistiques concernant les bracelets antirapprochements (BAR)

pdf 315 Kb 2023-13810.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : March 12, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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url=https%3A%2F%2Fcdn-contenu.quebec.ca%2Fcdn-contenu%2Fforets%2Fdocuments%2Fprivees%2FLI_agences-regionales-forets-privees.pdf&data=05%7C02%7CIsabelle.Tardy…

Update : September 20, 2024

24-46_Diffusion.pdf

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ee0ba19304adac01bf0cc82a0 2 Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : May 21, 2024

Nombre de contrats scolaires accordé à la compagnie Autobus Robin Inc. pour les secteurs Saint-Félicien et Saint-Méthode.

pdf 230 Kb 24-761_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : March 20, 2025

Diverses informations sur des transactions frauduleuses par cartes de crédit détenues par votre Ministère qui ont été annulées depuis 2020 à aujourd'hui, ventilées par année.

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Ministère n’a pas eu à débourser pour celles-ci. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…

Update : October 8, 2024

Budget de la Faculté d'éducation de l'Université de Sherbrooke depuis 2021 à 2024.

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Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : October 11, 2024

Le taux de réussite et/ou le résultat moyen à l'épreuve ministérielle de 2022 et 2023 (et 2024 si disponible) d'Anglais, langue seconde, programme de base 5e année du secondaire; pour chaque région du Québec, incluant l'Outaouais, ,ventilées par

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/reponses/janvier-a-mars-2025 2 Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : February 12, 2025

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